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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00507_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 février 2023, la société d'exploitation des établissements Jeanneau, représentée par Me Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00473_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de Toulouse et dont les conclusions ont été remises le 24 mars 2023, qu’aucune anomalie ni hémorragie séquellaire n’ont été mises en exergue par les examens pratiqués avec l’imagerie par résonance magnétique
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01260_20250226
26 février 2025
26 février 2025
grillages hauts, d'un système de caméras, d'un système de portes coulissantes pour la gestion de l'entrée et de la sortie des véhicules et d'un tourniquet sécurisé actionné par l'usage de badges magnétiques
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL03015_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
évalué le taux d'invalidité à un pourcentage inférieur à 10%, au regard des " géodes dégénératives de l'épiphyse claviculaire droite sans lésion fracturaire " révélées par l'imagerie par résonance magnétique
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01042_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
postérieurement au jugement contesté, le docteur C..., chirurgien orthopédiste, critiquant l’interprétation du médecin des pensions militaires, a estimé, après avoir consulté l’examen d’imagerie par résonance magnétique
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01089_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2024, Mme D..., représentée par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il rejette ses conclusions
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01386_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
fait l'objet de plusieurs arrêts de travail entre le 19 janvier et le 5 juillet 2013 pour des douleurs du membre inférieur associées à des lombalgies dont les examens par imagerie par résonnance magnétique
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00899_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
A la suite d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) qui a permis d'identifier un hématome intraorbitaire comprimant le nerf optique, une nouvelle intervention a été réalisée, qui n'a pu empêcher une
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01625_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Le diagnostic de carcinome a été finalement posé le 10 mars 2016 à l'institut Paoli Calmettes, suite à la réalisation d'une imagerie par résonance magnétique et d'une biopsie.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02324_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
de 502 603,60 euros, en réparation des préjudices résultant de l'accident médical qu'il a subi par les mêmes moyens et ajoute que : - il a effectué le 12 janvier 2024 une imagerie par résonance magnétique
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21732_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
hospitalier responsable de l'unité de neurologie pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Bordeaux, a estimé, le 20 octobre 2017, dans son interprétation d'un examen d'imagerie par résonnance magnétique
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21760_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
A, qui a levé le secret médical, souffre d'une spondylarthrite ankylosante magnétique active et d'un syndrome de stress post-traumatique.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02389_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Il résulte en effet de l'instruction qu'en 2018, Mme A a fait l'objet de plusieurs examens, dont une imagerie à résonnance magnétique (IRM) le 22 mai 2018, concluant à l'individualisation de ganglions
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21297_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
première expertise établie le 4 août 2017, que l'intéressée présente un état antérieur de sciatalgies gauches et de discopathies débutantes étagées, révélé par les examens d'imagerie par résonance magnétique
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02736_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Le 30 octobre 2012, une imagerie par résonance magnétique de M. L a été réalisée, laquelle n'a rien permis de déceler.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03781_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Un bilan radiologique, biologique ainsi qu'une imagerie par résonance magnétique cérébrale ont été effectués et n'ont révélé aucune anomalie.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01317_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Mme B indique d'ailleurs faire l'objet d'un contrôle régulier par imagerie par résonnance magnétique, avoir subi différents examens tels qu'un électromyogramme et une biopsie musculaire, devoir consulter
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00696_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
En appel, le préfet précise que la Serbie dispose des moyens techniques permettant la réalisation d'examens d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) cérébrale, d'électroencéphalogrammes ainsi que des
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00587_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
, fait état de l'absence de crise convulsive généralisée depuis juillet 2022 et de la stabilité de la pathologie, désormais traitée par la mise en place d'un suivi par une imagerie par résonnance magnétique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02468_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A B, représenté par Me Maillet, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer
Source officiellePage 12 sur 19