CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

246 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00811_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

En dernier lieu, la commune d'Alizay réclame encore le versement d'une somme de 1 475,51 euros au titre de frais nécessaires à la réalisation des opérations d'expertise.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04631_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

favorable conforme alors que depuis le 1er janvier 2016, l'article L. 422-6 du code de l'urbanisme n'exige plus pareil avis conforme étant précisé que le plan d'occupation des sols de la commune a été frappé

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04844_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Si l’appelante se prévaut d’une étude scientifique réalisée en 2016 par le professeur Vincent président du Laboratoire MINAPATH sur dix patientes à partir d’analyses d’implants retirés et de biopsies utérines

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_23PA02003_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Par ailleurs, s'il soutient que le comité scientifique n'aurait consacré que dix minutes à l'analyse de son unité de recherche, cette circonstance, à la supposer avérée, serait à elle seule sans incidence

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00521_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

A, par un courriel du 14 novembre 2018, où elle l'a informé de la saisine de l'IGAENR afin d'analyser la nature des difficultés en cours au sein de l'établissement et de protéger l'IUT et ses personnels

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21899_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Sur les frais liés au litige : 22.

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_22PA03879_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Sur les frais liés à l'instance : 23.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03626_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

Par suite, Mme A n'est pas fondée à soutenir qu'en raison de ses missions de biologiste et de la configuration des locaux dans un laboratoire de cytologie et d'histologie rénale distinct des lieux où les

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19LY00750_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

Au vu des justificatifs de frais de péage, de notes de restaurant et d'un récapitulatif des frais produits, il sera accordée la somme demandée de 995,44 euros. 26.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00928_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

En ce cas, le maire agit en lieu et place des propriétaires, pour leur compte et à leurs frais. / Si les mesures ont à la fois conjuré l'imminence du danger et mis fin durablement au péril, le maire, sur

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX00714_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

de laboratoire le 24 janvier 2012, 687,16 euros de frais d’ostéopathie en 2015 et 2016, 85,63 euros de frais au centre de La Tour de Gassies en 2011 et 2012, 6 111,05 euros de frais d’injections de

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00243_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

En mars 2014, la directrice du service qualité dans lequel elle était affectée l'a chargée de préparer les dossiers d'autorisation des laboratoires, ce qui n'apparaît pas davantage irréalisable au regard

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL04471_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

. / Elle contient le nom des parties, l'analyse des conclusions et mémoires ainsi que les visas des dispositions législatives ou réglementaires dont elle fait application () ".

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL24253_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

d'analyse afin d'effectuer des mesures de bruit en limite de propriété.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01701_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de sécurisation du chantier en dehors de cette ériode ; les frais dont le aiement est réclamé our la ériode d’avril à décembre 2017 ainsi que ceux ostérieurs à juin 2018 ne sauraient donc être im

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01990_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En ce qui concerne M. et Mme A : S'agissant des frais de déplacement : 57.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00420_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Le requérant verse au dossier deux courriers des laboratoires fabriquant ces médicaments, indiquant qu'ils ne les commercialisent pas au Bangladesh.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02095_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Les prestations relatives aux cloisons, plafonds et portes des laboratoires, chambres froides et de la cuisine ont été sous-traitées à la société Dagard.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL03076_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

commune de Saint-Ambroix, la communauté de communes de Cèze Cévennes et le département du Gard à leur verser la somme globale de 75 462,05 euros, ainsi qu’une somme de 9 485 euros correspondant aux frais

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00934_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

La prise en compte des services qu'elle a accomplis antérieurement en qualité " d'ingénieur de recherche vacataire dans le domaine de l'habitat coopératif " au sein du laboratoire " environnement ville

Source officielle

Page 12 sur 13

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.