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575 résultats pour « malaise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00567_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

août 2013, qui confirme partiellement les conclusions du rapport d'expertise établi le 10 novembre 2011, les manifestations cliniques fonctionnelles intermittentes à type pseudo vertiges, céphalées et malaise

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MALAISE, Lucas

SIREN 108308172Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

09/08/2026

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Modifications diverses

IMMOBILIERE MALAISE

SIREN 400512000Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

09/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS CAMILLE MALAISE REUNION

SIREN 310879549Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

28/06/2026

Voir →

Modifications diverses

ETABLISSEMENTS CAMILLE MALAISE REUNION

SIREN 310879549Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MALAISE ERNEST

SIREN 414748491Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

09/06/2026

Voir →

CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02166_20250915

Admin. Appel

15 septembre 2025

15 septembre 2025

d'engourdissement et de douleurs lombaires, ainsi que de nombreux résultats d'analyse sanguine, un certificat d'un médecin généraliste du 18 octobre 2011, attestant que l'intéressée " présente des malaises

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA03926_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

l’accident est intervenu ou la maladie a été diagnostiquée.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01288_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

, si la maladie provient de l'une des causes exceptionnelles prévues à l'article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite ou d'un accident survenu dans l'exercice ou à l'occasion de

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NC03107_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Par un mémoire, enregistré le 25 février 2025, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise, agissant pour le compte de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne, indique à la cour qu'elle

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02241_20220823

Admin. Appel

23 août 2022

23 août 2022

Si Mme A fait valoir qu'elle a été très éprouvée par son parcours migratoire et qu'elle souffre de problème de santé, notamment de " malaise d'allure vagale dans un contexte de stress " pour lequel lui

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00114_20221228

Admin. Appel

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 janvier 2021, 21 septembre 2021 et 26 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Malabre, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01676_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La requête a été communiquée à la caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02613_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Article 2 : Les conclusions de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne sont rejetées.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA03262_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

3°) d'annuler l'arrêté n° 18507-2019 du 10 octobre 2019 ainsi que la décision du 12 mars 2020 le confirmant ; 4°) d'annuler l'arrêté n° 19942-2019 du 4 novembre 2019 portant mise en congé de maladie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00466_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Mme C a été ensuite placée en congé de maladie ordinaire du 15 novembre 2013 au 19 mars 2014, puis en congé de maladie imputable à une rechute de l'accident du travail du 20 mars 2014 au 2 juin 2016, et

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053458407

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

PAR LES DISPOSITIONS APPLICABLES EN MATIÈRE DE PENSIONS ET D'ALLOCATIONS D'INVALIDITÉ (1)[RJ1] - CONDITION - APPRÉCIATION DU LIEN ENTRE LA MALADIE ET LE SERVICE - ABSENCE - APPRÉCIATION DU LIEN DIRECT

Résumé IA — à vérifier
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01269_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

A le bénéfice du congé de longue maladie pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 fait suite à une demande de congé de longue maladie formée par l'intéressé par courrier du 5 février 2021,

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA00390_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Il ne conteste pas non plus sérieusement le compte-rendu d'entretien qui relate les propos précis tenus et son insistance malgré le refus qui lui a été opposé par sa collègue et le malaise ressenti par

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01484_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

B a été initialement titulaire d'une pension d'invalidité au taux de 55 %, concédée par un arrêté du 25 mai 1999, pour syndrome subjectif post-commotionnel, avec céphalées, vertiges, malaises, insomnies

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA05336_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Le 9 avril 2014, Yvette A, âgée de 90 ans, a été victime d'un malaise survenu à son domicile.

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CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01180_20240805

Admin. Appel

5 août 2024

5 août 2024

Toutefois, d'une part, si Mme A produit un certificat médical dont il ressort qu'elle souffre d'un diabète non insulino dépendant déséquilibré qui lui occasionne des malaises et qu'elle doit faire l'objet

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01541_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Toutefois, si le requérant produit un visa de court séjour délivré par les autorités maltaises en mai 2014, il ne justifie pas de sa date d'entrée sur le territoire français, ni d'une présence réelle et

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT02645_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat, le versement à Me Malabre de la somme de 1 500 euros.

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CAA

Juge des référés

DCA_24BX02423_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Malabre, avocat de M.

Source officielle