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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL21032_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La société par actions simplifiée Kuzzle, filiale de la société Kaliop Group et dont l'activité est la fourniture de solutions numériques de gestion multi-contenus dans le domaine de la communication numérique
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01493_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il lui incombe, en outre, pour les mêmes motifs, de garantir la possibilité de recourir à une solution de substitution, pour le cas où certains demandeurs se heurteraient, malgré cet accompagnement, à
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02449_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Aux fins de remédier aux désordres affectant la VMC double flux, l'expert judiciaire a préconisé une solution réparatoire consistant à mettre en place des registres de réglage.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT02168_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
2022 du juge des référés du tribunal administratif de Caen a demandé à ce dernier d'ordonner que le supplément d'expertise prescrit par le jugement du 3 décembre 2021, portant sur la définition de la solution
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00514_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Toutefois, l'autorité administrative peut déroger à ces interdictions dès lors que sont remplies trois conditions distinctes et cumulatives tenant d'une part, à l'absence de solution alternative satisfaisante
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02422_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
S'agissant du projet de développement de solutions technologiques originales de détection d'individus dans les lacunes (CIR 2012) : 11.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01428_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Cet objet social, qui est suffisamment précis, confère à l’Association pour la sauvegarde du site d’Arcachon un intérêt suffisant à intervenir au soutien des écritures en défense de M. B...
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA01044_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01552_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés au soutien des conclusions en annulation du contrat dont elle est titulaire n'est fondé.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01175_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Si le tribunal peut demander aux parties toutes pièces ou tous documents utiles à la solution du litige, une telle demande constitue une simple faculté pour le juge. 4.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00396_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
qui ne bénéficiait d'aucun avis technique et qu'elle ne pouvait en conséquence s'engager à prendre en charge des travaux qui ne seraient validés par aucun bureau de contrôle, envisageant comme seule solution
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01377_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Si la société Stilog Ist sollicite le règlement de la totalité du montant contractuellement prévu, il résulte de l'instruction que la solution finalisée n'a jamais pu être livrée, seule une solution test
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA03829_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
soit élargi à toutes les vedettes livrées en application des marchés n° 2017/15 et n° 2019/27, étant ou pouvant être affectées des mêmes avaries et à ce que celle-ci ne porte pas seulement sur les solutions
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00226_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Par un bon de commande du 21 novembre 2017, l'OPH a commandé la solution de base et l'option 3, pour un montant total de 47 040 euros TTC.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04861_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
public routier constitue un motif d'intérêt général permettant légalement au département d'encadrer l'occupation de son domaine public et d'en limiter les effets par l'obligation de rechercher des solutions
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01053_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La société SEI n’a pu utiliser à nouveau le BRS, après réparation, qu’à compter du 29 septembre 2014 et a dû, dans l’intervalle, mettre en place des solutions alternatives pour le traitement des déchets
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04845_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rocédure d’exécution : ar une demandé enregistrée le 4 se tembre 2023, la Cimade (Comité inter-mouvements au rès des évacués), le GISTI (Grou e d’information et de soutien des immigré.e.s), le syndicat
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02237_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ainsi son intervention au soutien de la requête d'appel de la société Sablière de la Salanque est recevable. Sur la régularité du jugement attaqué : 3.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE00221_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
contractuelle ne saurait leur être imputée quant au choix du produit Viaprotech(r) appliqué sur les voies ; ce produit est présenté sur le site internet de la société qui le commercialise comme une solution
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00462_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
La société Eiffage Route Nord Est a alors présenté plusieurs solutions destinées à régler ces difficultés.
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MAK INTERACTIVE SOLUTIONS
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IS2 Global Solutions
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