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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01842_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
E, exploite un restaurant sous l'enseigne " L'auberge du cheval blanc " à Bailleul.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01707_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il ressort clairement des termes de cette expertise que, dans un contexte de syndrome sévère de la queue de cheval, dont il n'est pas contesté par les parties qu'il constitue une urgence impliquant une
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01065_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
la journée de la Rose de Chaalis, organisée par son employeur, afin de promouvoir un événement à caractère privé, et, enfin, pour être à l'origine d'une séance de photographies mettant en scène un cheval
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03487_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
de Thénac et de Monestier la délivrance de deux permis pour la construction d'un hangar à toiture photovoltaïque destiné à l'élevage de faisans, ainsi que de locaux techniques sur un terrain situé à cheval
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00082_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
organisée par la CCI, et à Castres le 26 juillet 2017 pour l'expertise ordonnée par le juge des référés, soit respectivement 506 km et 1 016 km aller et retour, avec son véhicule d'une puissance de six chevaux
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00512_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
est implanté à moins d'un kilomètre d'un haras situé à Breux-sur-Avre, les appelantes n'établissent pas d'une manière probante qu'il serait susceptible d'entraîner des incidences défavorables sur les chevaux
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01333_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
de police administrative, le service central des courses et jeux est chargé du contrôle et de la surveillance des établissements de jeux, des opérateurs de jeux sous droits exclusifs, des courses de chevaux
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00755_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
tant qu'elle porte sur les mesures compensatoires, sur l'étude des effets cumulés avec d'autres projets éoliens, sur l'étude chiroptérologique, sur le volet paysager et sur l'impact du projet sur les chevaux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01554_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A a alors été pris en charge au CHU de Bordeaux pour une infection du site opératoire de son arthrodèse de cheville du 2 au 22 août 2013, puis transféré au sein du centre de rééducation de Lormont.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02082_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
été transporté au centre hospitalier de Bergerac, qui n'a identifié qu'une entorse, puis transféré au centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux, où il a été diagnostiqué une fracture de la cheville
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01583_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Pour les autres véhicules, le tarif applicable croît en fonction de la puissance fiscale du véhicule, exprimée en chevaux-vapeur.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01432_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Les 4 et 10 novembre 2021, la société Photosol Développement a déposé deux demandes de permis de construire en vue de l'édification d'un parc photovoltaïque au sol sur une emprise à cheval sur les territoires
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02100_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
. - l'abolition des coups, blessures, mutilations, violences de quelque nature qu'ils soient, infligés aux chevaux et taureaux au cours ou à l'occasion des manifestations ou spectacles taurins (…) - l'abolition
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03876_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
ces documents, légalisés et originaux, à l'examen de la police aux frontières qui a de nouveau conclu le 29 juillet 2021 a leur irrégularité en retenant l'absence de signature du greffier en chef à cheval
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20566_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
C exerçait une activité agricole d'élevage et de pension de chevaux et une activité industrielle et commerciale de travaux de charpente.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01640_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
vierge de toute construction, qui s'étend du village d'Athas au bourg de Lées, ce secteur présente, contrairement à ce que soutiennent les appelants, et bien que comportant une construction implantée à cheval
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04252_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
du chantier, divers préjudices, notamment liés à l'empoussièrement de leurs parcelles agricoles et de leur maison, au bruit, à la perte de jouissance de la piscine et à la mise en pension de leurs chevaux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03130_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
L’établissement du parc est garant de la compatibilité entre les autres modes de déplacement autorisés (cheval, vélo) ou les pratiques sportives (alpinisme, ski de fond et ski de randonnée…) et les visiteurs
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03140_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
H... aurait évolué et indiquant qu’il aurait été victime d’un syndrome partiel de la queue de cheval, plutôt que d’une paraplégie complète, en lien avec une maladie de Charcot-Marie-Tooth préexistante,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01865_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
après avoir réalisé plusieurs analyses approfondies du sol, trois zones de " décharge sauvage " contenant des déchets non valorisables d'un poids total de 289 000 tonnes, l'une " au bout du cavalier, à cheval
Source officiellePage 13 sur 118