Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00417_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 10 novembre 2023, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Marchessaux, première conseillère.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02515_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Le rapport de Mme Chenal-Peter a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00171_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Par ailleurs, si l'intéressée a également justifié de la possession de chevaux, d'une attestation de réussite, en 2008, à une épreuve d'admission à la formation au BPJEPS, et a produit différents documents
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Délibéré après l'audience du 14 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Délibéré après l'audience du 14 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04588_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 21 octobre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Ciréfice, présidente assesseure, - Mme Marchessaux, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02543_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Délibéré après l'audience du 17 mai 2024, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Marchessaux, première conseillère.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00174_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Délibéré après l'audience du 10 mars 2023, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Ciréfice, présidente assesseure, - M. Prieto, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00205_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Délibéré après l'audience du 17 mai 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01366_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Délibéré après l'audience du 12 mai 2023, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Ciréfice, présidente assesseure, - M. Prieto, premier conseiller.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01744_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vu la décision par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Marseille a désigné Mme Chenal-Peter, présidente de la 7ème chambre. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00354_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Délibéré après l'audience du 14 juin 2024, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00337_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 20 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Marchessaux, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02923_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03176_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 10 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Marchessaux, première conseillère.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00085_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 8 décembre 2023, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00118_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 8 décembre 2023, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Marchessaux, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00770_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Délibéré après l'audience du 9 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère, Rendu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00017_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 10 novembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente-assesseure, - Mme Marchessaux, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01744_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Délibéré après l'audience du 26 janvier 2024, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente de chambre, - Mme Vincent, présidente assesseure, - Mme Poullain, première conseillère.
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