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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02526_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 septembre 2021, le 17 juin 2022 et le 23 août 2022, la société Arcos, représentée par Me Clément, demande à la cour, dans
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03314_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
chambres froides, l'installation d'un roof top réversible dans l'extension et la zone de production, la ventilation des locaux charge et laverie, la pose de tourelles d'extraction pour le musée et de clapets
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01377_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Article 5 : Le présent arrêt sera notifié à Mme A C, à Me Clément, à la commune de Toulon et à la caisse primaire d'assurance maladie du Var.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00689_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Clément-Launay, représentant M. Y, et de Me Giansily, représentant M. AB et autres. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00980_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Mahmouti ; - et les observations de Me Clément, substituant Me Guidot-Iorio, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03755_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Mme B est propriétaire des parcelles cadastrées section AC n° 4 et 5 situées sur le territoire de la commune de Clavette.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04011_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
A, représenté par Me Clément Launay demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2021 ; 2°) d'annuler les titres de perception des 17 octobre 2018 et 16 janvier 2019 ; 3°) de le décharger
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00499_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2024, l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), représentée par Me Clément de la société AARPI Gide Loyrette Nouel, conclut au
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00634_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 5 mars 2024, Mme B, représentée par Me Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté de la préfète du Rhône
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01899_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B A, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Clément. Copie en sera transmise, pour information, au préfet du Nord.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02228_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 3 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Grenoble du 26
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01200_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B, représenté par Me Clément, conclut, d'une part, au rejet de la requête, d'autre part, à l'annulation de l'arrêté du 29 avril 2021 du préfet du Nord, en outre, à ce qu'il soit d'enjoint au préfet du
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22317_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il a ajouté que la conjonction d'un réglage non optimum et des alliages de clapets de fermeture en laiton et non en acier semblait être responsable de la défaillance, préconisant le remplacement de l'ensemble
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00341_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Mme E J, l'épouse de la victime, ainsi qu'Agathe et Clément J, ses enfants, ont porté plainte avec constitution de partie civile le 13 mai 2018 contre le centre hospitalier de Manosque.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00310_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
S'agissant de la question des intérêts de l'emprunt contracté auprès du CIC pour l'acquisition de l'habitation principale 40 rue Désiré Clément à Conflans-Sainte-Honorine, le service a rappelé au paragraphe
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00917_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Daniel Lacombre, Stanislas de Noblet de la Clayette et François Perrin, représentés par Me Monamy, demandent à la cour : 1°) d'annuler la convention signée le 27 janvier 2022 entre la commune de Cressy-sur-Somme
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01556_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 septembre 2021 et le 27 juin 2022, Mme D A, représentée par Me Emmanuelle Clément, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) par la voie de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01410_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 août 2020, l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), représentée par Me Clément, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02504_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
administrative et un mémoire enregistré le 1er juillet 2025, qui n’a pas été communiqué en application de l’article R. 611-1 du code de justice administrative, la commune de Grimaud, représentée par Me Clément
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00514_20240209
9 février 2024
9 février 2024
enquête publique, dès lors que les modifications apportées au projet de plan local d'urbanisme métropolitain, à l'issue de l'enquête publique et relatives à l'ajout d'un cône de vue sur le chemin Saint-Clément
Source officiellePage 13 sur 22