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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA02282_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... a été condamné le 14 janvier 2023, ar le tribunal judiciaire de aris, à un an d’em risonnement et deux ans de sursis robatoire, our des faits de vol ar ruse, effraction ou escalade dans un local
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00146_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
de l'UFR STAPS, dans les conduits de fluides et des gaines de ventilation de ces bâtiments, dans le ragréage de certains sols, dans certains revêtements de sol, dans le plancher haut sous-face de l'escalier
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02450_20250211
11 février 2025
11 février 2025
qu'il a fait l'objet de plusieurs condamnations, le 21 avril 2016 par le tribunal correctionnel de Bobigny à une peine de quatre mois d'emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA02444_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
A B, détenu au centre pénitentiaire de Laon, s'est blessé à la main droite après avoir escaladé le grillage de la cour de promenade en novembre 2017.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02387_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
B, condamné par le tribunal judiciaire de Nanterre le 2 janvier 2020 pour des faits de " vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre circonstance
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00299_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction :/ () / 2° Des vides et des trémies afférentes aux escaliers
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03066_20250207
7 février 2025
7 février 2025
création d'une toiture-terrasse végétalisée, l'aménagement de deux chambres supplémentaires, la mise en conformité de l'accessibilité aux personnes handicapées, l'installation de deux ascenseurs et escaliers
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01315_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
l'ensemble des portes et fenêtres, la création d'un sas donnant vers l'extérieur, des opérations de maçonnerie, notamment en ce qui concerne les cheminées dont les conduits ont été remplacés, et les escaliers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03834_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
. / Ces mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00293_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B une fenêtre bloquée et un mur fissuré et au premier étage une fenêtre bloquée face à l'escalier, dans la chambre sur cour une importante lézarde sur le mur, un mouvement de la poutre en plancher haut
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03166_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
C est défavorablement connu des services de police pour des faits de vol simple d'accessoires sur véhicule immatriculé commis le 20 août 2023, des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00106_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
En l'espèce, aux termes du IV de l'article 15 du décret du 18 avril 2012 créant le Parc national des Calanques : " L'accès, la circulation et le stationnement des personnes, à l'exception de l'escalade
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02678_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'autre part, le projet litigieux prévoit également la démolition et la reconstruction de l'escalier maçonné existant en façade sud permettant d'accéder à la partie de la maison appartenant à M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20974_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
réunion le 6 mai 2019 et de violence avec usage ou menace d'une arme le 24 septembre 2020 et une peine de deux ans d'emprisonnement avec sursis pour de multiples faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01540_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Le 16 décembre 2011, il a glissé dans un escalier dans l'enceinte de l'hôpital et a présenté une lésion méniscale interne du genou gauche, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale et une longue
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02612_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
signalements auprès de la gendarmerie les 13 août et 25 octobre 2011 après avoir repris ses fonctions qui avaient été interrompues par sa chute, survenue le 29 mars 2011, sur son lieu de travail dans des escaliers
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02360_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
stupéfiants ou des faits de transport, détention, offre, cession ou acquisition illicites de stupéfiants, ainsi que, à plusieurs reprises, des faits de tentative de vol ou de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02812_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
D C né le 25 juillet 2001 en Tunisie, et placé en garde à vue pour des faits de vol par escalade en réunion.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Quant à la déduction n° 48 relative à la non-conformité de l’éclairage des escaliers du rez-de-chaussée : 122.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00225_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
B a été victime le 16 avril 2019 d'un accident consistant en une chute dans les escaliers survenue sur son lieu du travail et qui a été reconnu comme étant imputable au service. M.
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