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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_25NT02545_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00631_20251117

Admin. Appel

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Vergne, président, - Mme Marion, première conseillère, - Mme Gélard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 novembre 2025. Le rapporteur, V.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00861_20251201

Admin. Appel

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT01763_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Vervenne, représentant Mme A....

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01485_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

suivante : Procédure contentieuse antérieure Lyon Métropole Habitat a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner solidairement la SMACL, la société L'Auxiliaire, les sociétés Roux Gérard

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01293_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de M. Catroux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02671_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01097_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Coiffet, président, - Mme Gélard, première conseillère, - M. Pons, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 mars 2024. La rapporteure, V.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03510_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Pronost, représentant M. et Mme I. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02248_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Defains-Lacombe, substituant Me Corre

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03896_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourges, représentant Mme A.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01430_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 octobre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03281_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 février 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT04050_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00116_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 octobre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

écier l'un des griefs retenusc/M. C et ont occulté les attestations de ses anciens collègues

DCA_21NT01658_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 juin 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01828_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Coiffet, président, - Mme Brisson, présidente-assesseure, - Mme Gélard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2022. Le président-rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02372_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 juin 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02605_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 juillet 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02686_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 septembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.

Source officielle

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