CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22TL21261_20241126
26 novembre 2024
recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, recteur de l'académie d'Aix-Marseille, et le chef d'établissement du GRETA-CFA Vaucluse, représenté par le proviseur du lycée Philippe de Girard
DCA_22TL21262_20241126
recteur de la région académique de Provence-Alpes-Côte d'Azur, recteur de l'académie d'Aix-Marseille, et le chef d'établissement du GRETA-CFA Vaucluse, représenté par le proviseur du lycée Philippe de Girard
DCA_22TL21264_20241126
DCA_22TL21265_20241126
du recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, recteur de l'académie d'Aix-Marseille, et l'établissement support GRETA-CFA Vaucluse, représenté par le proviseur du lycée Philippe de Girard
DCA_22TL21266_20241126
1ère Chambre
DCA_20NT03887_20220624
24 juin 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Chipot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_20NT03993_20220624
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Dahan, représentant la SASU Soficosim. Considérant ce qui suit : 1.
2ème Chambre
DCA_20NT02267_20220401
1 avril 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Agostini, représentant M. A, et les observations de Me Bardoul, substituant Me Gorand, représentant la SCI Domaine de Coulombs.
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01099_20231006
6 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 avril 2022 et 23 mai 2023, sous le n° 22MA01099, Mme B, représentée par Me Giraud, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce
DCA_22LY02245_20231123
23 novembre 2023
V, le syndicat FAPT de l'Allier et l'unité départementale CGT de l'Allier, représentés par Me Giraud, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la société La Poste au versement
DCA_21NT01462_20220610
10 juin 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Kerjean-Gauducheau substituant Me Gelas, représentant la société Engie Green trente arpents. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre
DCA_21NT01514_20221115
15 novembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. Le rapporteur, T. C Le président, O. GASPON La greffière, I.
DCA_21NT03415_20221025
25 octobre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 octobre 2022. Le rapporteur, T. BLe président, O. GASPONLe greffier, S.
DCA_21NT00627_20220506
6 mai 2022
Giraud, rapporteur public, -et les observations de Me Le Pallabre, substituant Me Leraisnable, représentant la commune de Treilllières, et les observations de Me de la Foata, représentant la société
DCA_22NT00187_20221213
13 décembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. Le rapporteur, T. A Le président, O. COIFFET La greffière, I.
DCA_22NT00190_20221223
23 décembre 2022
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2022. Le rapporteur, T. B Le président, O. GASPON La greffière, I.
DCA_22NT00990_20221213
Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 décembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O. COIFFET La greffière, I.
DCA_21NT00872_20221007
7 octobre 2022
A, représenté par Me Gibaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge sollicitée.
DCA_20NT03904_20220624
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Vic, représentant la commune de Chantonnay. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01790_20240603
3 juin 2024
irrégulière au motif que la maquette présentée à l'appui de l'offre n'était pas conforme aux attentes du règlement de consultation, et d'autre part, du choix du projet du groupement Studio Gardoni / Fabrice Giraud
Page 13 sur 17