Girard et compagnie a conclu le 25 mars 1999 un accord d'intéressement avec le comité d'entreprise ; que, devenue la société X...

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 SEPTEMBRE 2022 1°/ la société Cabinet Girard

Girard, de Me Choucroy, avocat de M. Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat du Syndicat national des producteurs de spectacles, les conclusions de M.

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de la société anonyme Girard, dont le siège est zone industrielle Courtine Mourre Frais

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Entreprise Girard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Girard et fils, société à responsabilité limitée dont le siège

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ouvrard Charentes, société anonyme venant aux droits de la société Girard

Waguette, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société L'Étang Girard, de M.

... et Mme E..., tiers électrices, font grief au jugement attaqué de les avoir déboutées de leurs recours tendant à la radiation de la liste électorale de la commune de Mérindol-les-Oliviers de Mme Girard

respectives avec la société Giraud à l'occasion du transport en cause ; que la société Giraud indique avoir sous traité le transport à la société EMT Location et se qualifie de commissionnaire et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Giraud, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2026 La société Giraud-Serin

Girard qui soutenait que son mari devrait percevoir, outre la pension militaire et la pension de la sécurité sociale, une retraite de cadres au titre de son travail au Groupe Morney de 1965 à 1989 et des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GIRARD, dont le siège est à Loches (Indre-et-Loire), "Saint-Jean

Girard, d'avoir abusivement demandé et obtenu un remboursement indu de la TVA et de banqueroute par emploi de moyens ruineux et, en répression, l'a condamné à la peine de quatre ans d'emprisonnement dont

Gilbert YB..., demeurant 12, Bois Sacré, 13129 Salin-de-Giraud, 78 / de M. Guy YB..., demeurant ..., 79 / de M. Eric YE..., demeurant ..., 80 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Girard et compagnie, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Transports Giraud, dont le siège est à Sonnay, 38150 Roussillon,