CodexAI
AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01587_20250403
3 avril 2025
Toutefois, ces lésions proviennent en grande part d'une diminution de l'apport sanguin (ischémie) aux reins du foetus, du fait de la retenue d'un important volume sanguin par le tératome sacrococcygien
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02719_20250410
10 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme C est atteinte d'une cardiopathie ischémique, qu'elle a fait l'objet les 23 septembre et 9 novembre 2022 respectivement d'un double pontage coronarien à cœur battant
3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02643_20260422
22 avril 2026
Admis au service des urgences du centre hospitalier de Tulle à 4 h 22, il a fait l’objet d’une IRM en urgence révélant qu’il avait été victime d’un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00142_20230623
23 juin 2023
occlusion vasculaire aigüe de l'artère hypogastrique gauche nécessitant une première coronarographie-angioplastie réalisée le 25 février 2016 puis une seconde le 25 mars 2016 à la suite d'un diagnostic d'ischémie
DCA_22MA01815_20240126
26 janvier 2024
Une dystocie des épaules est survenue, réduite par une manœuvre de Jacquemier, puis l'enfant, prénommé B..., est né à 16h30, présentant une hypoxie-ischémie sévère secondaire à une rupture utérine complète
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01540_20260402
2 avril 2026
Le scanner réalisé en urgence a montré une hypodensité birolandique hémisphérique évoquant des accidents ischémiques cérébraux, dont l’existence a été confirmée par l’IRM réalisée le 18 avril 2008.
Juge des référés
ORCA_24NC00531_20240802
2 août 2024
Néanmoins, il a présenté des complications par la suite, ce qui a entrainé une encéphalopathie hépatique et une cardiopathie ischémique chronique.
ORCA_24NC01039_20240920
20 septembre 2024
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00902_20220720
20 juillet 2022
B se prévaut d'un courrier médical du 21 juin 2021, adressé par un médecin de la clinique Saint-Vincent de Besançon à un confrère, indiquant qu'il est porteur d'une cardiopathie ischémique évoluée, d'un
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00388_20230406
6 avril 2023
A fait valoir qu'il souffre d'un diabète et d'une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents en 2013 et d'un stimulateur cardiaque.
1ère Chambre
DCA_22VE02591_20241119
19 novembre 2024
désignés par la CRCI, l'un pédiatre réanimateur, l'autre gynécologue-obstétricien, que l'enfant A a subi avant sa naissance une anoxie fœtale du fait d'une rupture utérine, à l'origine de lésions ischémiques
3ème chambre
DCA_24PA00636_20250930
30 septembre 2025
Si le rapport d’expertise évoque, eu égard à l’état général du patient âgé de 87 ans et atteint de plusieurs pathologies, en particulier d’une cardiopathie ischémique stentée en 2006, d’une arythmie cardiaque
3ème Chambre
DCA_23NT00222_20231117
17 novembre 2023
Le 18 juin 2010, à la suite de la survenue de trois accidents ischémiques transitoires et d'un accident vasculaire cérébral mineur, D A, né le 7 septembre 1945, a été admis au centre hospitalier de Saint-Lô
DCA_22PA01485_20231003
3 octobre 2023
L'expert note que, devant ces anomalies du rythme cardiaque fœtal à haut risque d'anoxo-ischémie, une indication de césarienne s'imposait à partir de 16h, après une intensification des ralentissements,
5ème chambre
DCA_22VE01048_20250213
13 février 2025
Elle avait notamment pour antécédents antérieurs un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit thrombolysé en 2012 avec une hémiplégie gauche et une aphasie séquellaire, un diabète de type II
DCA_22VE01049_20250213
DCA_22NC00062_20220630
30 juin 2022
veineuse superficielle au niveau du pied, un courrier médical du 2 juin 2016 indiquant qu'elle a été admise au centre hospitalier régional universitaire de Nancy pour un accident vasculaire cérébral ischémique
2ème chambre
DCA_21TL24512_20240123
23 janvier 2024
Les 14 et 27 août 2015, des scanners et un électroencéphalogramme ont montré la présence de nombreuses lésions ischémiques, des thromboses multiples dont plusieurs au niveau cérébral ainsi que des signes
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02898_20230627
27 juin 2023
E souffre d'une part d'une cardiopathie ischémique, pour laquelle il nécessite un suivi cardiovasculaire trimestriel, avec hospitalisations itératives selon l'évolution, et un traitement médical à vie.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02489_20230112
12 janvier 2023
L'enfant ainé est atteint d'encéphalopathie anoxo-ischémique néonatale, ayant pour conséquence des mouvements dystoniques, traités pendant un temps par Modopar, alors que l'enfant cadet est atteint de
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