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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01587_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Toutefois, ces lésions proviennent en grande part d'une diminution de l'apport sanguin (ischémie) aux reins du foetus, du fait de la retenue d'un important volume sanguin par le tératome sacrococcygien

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02719_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme C est atteinte d'une cardiopathie ischémique, qu'elle a fait l'objet les 23 septembre et 9 novembre 2022 respectivement d'un double pontage coronarien à cœur battant

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02643_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Admis au service des urgences du centre hospitalier de Tulle à 4 h 22, il a fait l’objet d’une IRM en urgence révélant qu’il avait été victime d’un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00142_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

occlusion vasculaire aigüe de l'artère hypogastrique gauche nécessitant une première coronarographie-angioplastie réalisée le 25 février 2016 puis une seconde le 25 mars 2016 à la suite d'un diagnostic d'ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01815_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Une dystocie des épaules est survenue, réduite par une manœuvre de Jacquemier, puis l'enfant, prénommé B..., est né à 16h30, présentant une hypoxie-ischémie sévère secondaire à une rupture utérine complète

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01540_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le scanner réalisé en urgence a montré une hypodensité birolandique hémisphérique évoquant des accidents ischémiques cérébraux, dont l’existence a été confirmée par l’IRM réalisée le 18 avril 2008.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC00531_20240802

Admin. Appel

2 août 2024

2 août 2024

Néanmoins, il a présenté des complications par la suite, ce qui a entrainé une encéphalopathie hépatique et une cardiopathie ischémique chronique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01039_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Néanmoins, il a présenté des complications par la suite, ce qui a entrainé une encéphalopathie hépatique et une cardiopathie ischémique chronique.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00902_20220720

Admin. Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

B se prévaut d'un courrier médical du 21 juin 2021, adressé par un médecin de la clinique Saint-Vincent de Besançon à un confrère, indiquant qu'il est porteur d'une cardiopathie ischémique évoluée, d'un

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00388_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A fait valoir qu'il souffre d'un diabète et d'une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents en 2013 et d'un stimulateur cardiaque.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02591_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

désignés par la CRCI, l'un pédiatre réanimateur, l'autre gynécologue-obstétricien, que l'enfant A a subi avant sa naissance une anoxie fœtale du fait d'une rupture utérine, à l'origine de lésions ischémiques

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00636_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Si le rapport d’expertise évoque, eu égard à l’état général du patient âgé de 87 ans et atteint de plusieurs pathologies, en particulier d’une cardiopathie ischémique stentée en 2006, d’une arythmie cardiaque

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00222_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Le 18 juin 2010, à la suite de la survenue de trois accidents ischémiques transitoires et d'un accident vasculaire cérébral mineur, D A, né le 7 septembre 1945, a été admis au centre hospitalier de Saint-Lô

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01485_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

L'expert note que, devant ces anomalies du rythme cardiaque fœtal à haut risque d'anoxo-ischémie, une indication de césarienne s'imposait à partir de 16h, après une intensification des ralentissements,

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01048_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Elle avait notamment pour antécédents antérieurs un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit thrombolysé en 2012 avec une hémiplégie gauche et une aphasie séquellaire, un diabète de type II

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01049_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Elle avait notamment pour antécédents antérieurs un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit thrombolysé en 2012 avec une hémiplégie gauche et une aphasie séquellaire, un diabète de type II

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00062_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

veineuse superficielle au niveau du pied, un courrier médical du 2 juin 2016 indiquant qu'elle a été admise au centre hospitalier régional universitaire de Nancy pour un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL24512_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Les 14 et 27 août 2015, des scanners et un électroencéphalogramme ont montré la présence de nombreuses lésions ischémiques, des thromboses multiples dont plusieurs au niveau cérébral ainsi que des signes

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02898_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

E souffre d'une part d'une cardiopathie ischémique, pour laquelle il nécessite un suivi cardiovasculaire trimestriel, avec hospitalisations itératives selon l'évolution, et un traitement médical à vie.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02489_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

L'enfant ainé est atteint d'encéphalopathie anoxo-ischémique néonatale, ayant pour conséquence des mouvements dystoniques, traités pendant un temps par Modopar, alors que l'enfant cadet est atteint de

Source officielle

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