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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01108_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00950_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Houam-Pirbay
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01648_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02730_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02832_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01002_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Toutefois, s'il a travaillé de mai 2016 à juin 2017 en qualité de plongeur pour " la maison Baron C " et a débuté en octobre 2017 une formation de menuisier installateur dans le cadre d'un apprentissage
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02862_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Mas, rapporteur public, - les observations de Me Messéant substituant Me Rouhaud, pour Mme C, et celles de Me Le Baron substituant Me Prieur, pour la commune de Roscanvel.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02626_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
A, représenté par Me Barone, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté du préfet de la Haute-Savoie ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Savoie de réexaminer sa situation sous astreinte
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00356_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Le Baron substituant Me Prieur, pour la commune de Locmaria. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02465_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 décembre 2025, l’EURL CS Architecture, représenté par Me Bardon, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00938_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Barrois, représentant la SCP Diesbecq-Zolotarenko.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00223_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01373_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02464_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 décembre 2025, le BET BEFL, représenté par Me Bardon, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la communauté
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00692_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
tribunal administratif de Paris d'enjoindre à la société Prestations Services Négoce, d'une part, de quitter sans délai le lot n° 23 du bâtiment n° 210 situé à la gare de Paris-Bercy-La-Râpée, 65-86 rue Baron-Le
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03012_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Par un mémoire enregistré le 10 janvier 2022, l'association nationale pour la prévention des handicaps et pour l'information (ANPHI), représentée par Me Baron, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03857_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Par un mémoire enregistré le 10 janvier 2022, l'association nationale pour la prévention des handicaps et pour l'information (ANPHI), représentée par Me Baron, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02612_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
2022 par lequel le préfet du Calvados a autorisé la société Eoliennes du pays d'Auge à exploiter un parc éolien composé de sept éoliennes et trois postes de livraison sur le territoire des communes de Barou-en-Auge
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02640_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02654_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Rossignol
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