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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22VE00222_20241105
5 novembre 2024
Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Lor, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22VE00857_20250128
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - les conclusions de M Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Dianoux pour la société Softbank Robotics
DCA_22VE01064_20250401
1 avril 2025
Lerooy, rapporteur public. Une note en délibéré présentée pour M. A a été enregistrée le 22 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22VE02142_20241119
19 novembre 2024
Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22VE02277_20240702
2 juillet 2024
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01024_20221129
29 novembre 2022
Par des mémoires, enregistrés le 13 juillet 2022, 4 août 2022 et 29 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Brigitte Leroy-Dupreuil, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) d'enjoindre
2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01767_20251218
18 décembre 2025
Chassagne, rapporteur public, – et les observations de Me Leroy, représentant M. C... ; Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23VE02480_20251009
9 octobre 2025
Lerooy, rapporteur public.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02610_20250923
23 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère
DCA_23LY01694_20251112
12 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_23LY03310_20260203
3 février 2026
Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme D..., présidente- assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00144_20251218
Par un mémoire, enregistré le 27 mai 2025, l’Agence de l’eau Seine Normandie, représentée par Me Jérôme Léron, conclut : 1°) au rejet de la demande ; 2°) à la condamnation de l’Agence Nicolas Michelin
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01601_20230516
16 mai 2023
B s'est porté candidat au poste de chef de cuisine au sein du collège Jules Leroux de Villers-Semeuse mais, par une décision du 13 décembre 2019, sa candidature a été rejetée et M.
2ème Chambre
DCA_23NT01329_20250620
20 juin 2025
Le Grand Etinoux " sur le territoire de la commune de Lignières-Orgères, et consignation de la somme de 135 658 euros à l'encontre de la société Normandie Autos représentée par la société Guillaume Lemercier
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00177_20230419
19 avril 2023
2022 sous le n° 22MA00177 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille et ensuite sous le n° 21TL00177 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, Mme A, représentée par Me Léron
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01250_20240704
4 juillet 2024
B, représenté par Me Nelly Leroux-Bostyn, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 18 août 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de
DCA_24LY02492_20251209
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01396_20221124
24 novembre 2022
que : - il a été exposé à l'inhalation aux poussières d'amiante lorsqu'il travaillait pour la société Normed du 24 juin 1982 au 31 mars 1988 mais également lorsqu'il travaillait pour la société Leroux
1ère chambre
DCA_24PA01053_20240613
13 juin 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 4 mars 2024 et un mémoire enregistré le 30 avril 2024, Mme A, représentée par Me Léron, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement
DCA_24PA02364_20251211
11 décembre 2025
en défense et en appel incident, enregistré le 19 novembre 2024 ainsi qu’un mémoire enregistré le 3 novembre 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la Ville de Paris, représentée par Me Léron
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