Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00960_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il a estimé, ensuite, que Mme Jlaiel Mahersi manquait de discernement quant au choix des jouets, ceux-ci pouvant être inadaptés, sales, cassés « voire dangereux ».
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00485_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Les activités ayant le caractère de recherche appliquée qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00608_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Les activités ayant le caractère de recherche appliquée qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02772_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Les activités ayant le caractère de recherche appliquée qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02422_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Les activités ayant le caractère de recherche appliquée qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02422_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Les activités ayant le caractère de recherche appliquée qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00196_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Ainsi, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'à la date de conclusion de la convention en litige, les capacités de discernement de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00310_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Les activités ayant le caractère de recherche appliquée qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03721_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
de recevoir eux-mêmes une information et de participer à la prise de décision les concernant, d'une manière adaptée soit à leur degré de maturité s'agissant des mineurs, soit à leurs facultés de discernement
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02644_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Toutefois, au regard des conditions extrêmes de l’intervention dans l’appartement, caractérisées par une visibilité très réduite et une chaleur importante, du stress et de la perte de discernement que
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04810_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ces observations éclairent la mesure n° 18 correspondant également au domaine 3 et enjoignant de " renforcer l'expression de la sensibilité et des opinions, la réflexion et le discernement.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01797_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
B ne critique pas utilement la note de 1 sur 7 qu'il a obtenue au titre de sa faculté d'adaptation et de discernement dans ses missions, en se bornant à se prévaloir d'une expérience intellectuelle
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01957_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
elle souffre après avoir été victime de harcèlement dans le cadre professionnel au début des années 2000, il ne ressort pas des pièces médicales produites au dossier qu'elle ait été privée de tout discernement
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03425_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
enfin d'une remise en cause systématique des décisions prises par la direction du conservatoire par interim à propos de l'organisation des examens de danse et du spectacle de fin d'année, sans réel discernement
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00193_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Aux termes de l'article R. 4127-44 du code de la santé publique : " Lorsqu'un médecin discerne qu'une personne auprès de laquelle il est appelé est victime de sévices ou de privations, il doit mettre en
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02170_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Les activités ayant le caractère de recherche appliquée qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00385_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
A... ni la prévention des risques afférents aux troubles psychiatriques dont il souffre et qui, sans abolir son discernement, ne faisaient pas obstacle à ce que le préfet en tienne compte pour caractériser
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01666_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Aux termes de l'article 12 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant : " Les Etats parties garantissent à l'enfant qui est capable de discernement le droit d'examiner librement son
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20296_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Aux termes de l'article L. 211-9 du code de la sécurité intérieure : " Un attroupement, au sens de l'article 431-3 du code pénal, peut être dissipé par la force publique après deux sommations de se disperser
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00173_20240201
1 février 2024
1 février 2024
reconstitution des recettes issues de la vente de boissons utilisée par le vérificateur a occulté la part de pertes et d'offerts ; - les coefficients de marge retenus par le vérificateur sont grandement dispersés
Source officiellePage 13 sur 30