C, que le nombre de licences a augmenté de 30% à Paris entre 1992 et 2015 et que cette croissance " suit de près l'évolution démographique en Ile-de-France ".

S’agissant de la Grenouille verte : 59.

Toutefois, il n'y a pas lieu de décharger les requérants à hauteur de la prise en compte de la somme de 640 euros dès lors que cette somme est inférieure à la déduction forfaitaire de 30 %, d'un montant

est inférieure à 6 mètres par seconde et que la température est supérieure à 7°C.

La circonstance que le coût de traitement des déchets facturés à la communauté de communes par le syndicat Valor'Aisne, qui est plus élevé que celui pratiqué par la société Gurdebeke, ait été pris en compte

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La clause de révision des prix a pour objet de prendre en compte les modifications des conditions économiques entre le prix du marché à la date de remise de l’offre de l’entreprise et le prix du marché

en ce qui concerne l’appareillage des membres inférieurs relèvent d’une prise en charge par les organismes sociaux, et il n’est pas exclu que Mme A..., rentrée en France en 2023, bénéficie à l’avenir

Dans son avis du 18 juillet 2019, le collège des médecins de l'OFII a estimé que si l'état de santé de l'enfant nécessitait une prise en charge médicale, le défaut d'une telle prise en charge ne devrait

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Elle produit les factures afférentes, sans que l'instruction ne fasse apparaitre une prise en charge de ces montants par un tiers-payeur.

spot journalier du Kwh est faite sans explication sur ce choix et le prix horaire fixé de 9h à 20h ne correspond pas à la pratique de la lutte anti-gel pour laquelle les pompes fonctionnent dans les fourchettes

A B et l'EARL B, représentés par Me Gonzague de Limerville, concluent au rejet de la requête de l'EARL C E et à sa condamnation à lui verser la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code

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