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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT01482_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
isine 1 ", " plomberie industrielle ", " plomberie bâtiment usine tripe ", " plomberie bâtiment usine ", " plomberie (extens quai recepti), " ols monile (extension unité 3) ", " sol agrochap salle baratte
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02453_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
que la manière dont ils se seraient produits, susceptibles de révéler les premiers symptômes d'une maladie dont le développement initial est discret, très progressif et les premières manifestations banales
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01345_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Il en résulte que l'évolution de Mme C dans la nuit du 29 au 30 mai 2018 s'est avérée être, selon les termes de l'expert, " banale " et qu'elle ne révèle, contrairement à ce qu'elle soutient, aucun signe
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00769_20240209
9 février 2024
9 février 2024
En outre, il ressort des pièces du dossier que les élus ont entendu conduire une densification du tissu urbain " progressive et raisonnée " visant à éviter la banalisation et l'appauvrissement des paysages
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00800_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
l'ensemble à une surface totale de 13 000 m² et de transférer cet ensemble commercial à 900 m environ du site actuel, en proche périphérie de la commune sur le site de la zone d'activités de la Grande Barillère
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01560_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Il ressort, d'une part, des pièces du dossier que le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration était composé des docteurs Loic Quille, Marc Baril et Catherine Pintas
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02725_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
exploitations de fronts de tailles (Hirondelle de rivage) " et que " Les enjeux pour les habitats naturels et la flore sont considérés comme faibles, du fait de la présence de milieux relativement banals
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01687_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
développement durable (PADD), qui préconisent notamment de « limiter la consommation des espaces naturels et agricoles » et « de ne pas laisser se disperser l’habitat » afin de « réduire les risques d’une banalisation
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22573_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Gignac énergie, régie municipale d'électricité de la commune de Gignac (Hérault), qui est propriétaire de la microcentrale et du barrage de la Meuse, sur l'Hérault, a passé un marché public portant sur
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL22698_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
de la ministre en charge de l'écologie, que la société appelante a été constituée le 19 janvier 1931, par apport de propriétés appartenant à Mme A, et que l'usine hydro-électrique, desservie par un barrage
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00173_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
axe, il s'inscrit dans une logique de préservation du patrimoine et de la qualité du cadre de vie qui implique " de ne pas laisser se disperser l'habitat " et, ainsi, de réduire les risques d'une banalisation
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00640_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Le comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques (CTPBOH) et le service de contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques (SCSOH) ont d'ailleurs émis à cet égard un avis favorable
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02125_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
B fait valoir qu'il a craint pour sa vie lors de l'intervention des forces de police et qu'il est sorti indemne d'un tir de barrage de quatre balles tirées au jugé par les forces de l'ordre, il ne justifie
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04149_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Aux termes de l'article 6.2 du même règlement, relatif aux réunions d'ouverture de chantier : " Pour les barrages, une réunion sur place, " réunion d'ouverture de chantier " (ROC), est organisée par la
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01874_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 9 février 2023, la société Eurovia Ile-de-France, représentée par Me Nicolas Barrabé, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) au rejet des conclusions d'appel en garantie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03052_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le second méningiome, fronto-basal et de petite taille, a été traité par radiochirurgie à l'hôpital de la Timone à Marseille le 20 juin 2007.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02169_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Si l'intéressé se prévaut également de l'apparition d'une médiacalcose banale postérieurement à l'édiction de la décision, cette circonstance est postérieure à la décision litigieuse et il ne ressort pas
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00812_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que, si au moment de la signature de la convention le 24 janvier 1972 entre l'ASA du canal de Ventavon - Saint-Tropez et la concessionnaire du barrage hydraulique, bénéficiant
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02074_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Par deux arrêtés du 7 octobre 2013, le préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet coordonnateur du bassin Adour-Garonne, a inscrit le Gave d'Aspe à l'aval du pont d'Urdos et à l'amont du barrage d'Anglus
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01046_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
de l'environnement ainsi qu'à la disposition 43 du plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE Verdon ; les débits fixés à l'article 2 du jugement remettent en cause les travaux d'arasement du barrage
Source officiellePage 14 sur 16