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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20221102
2 novembre 2022
Une IRM du 23 février 2010 a mis en évidence des lésions cérébrales anoxo-ischémiques sus-tentorielles occipito-pariétales bilatérales, prédominant à gauche. 3.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02877_20250710
10 juillet 2025
qu'un traumatisme auriculaire engendre des lésions mécaniques (modification de rigidité des stéréocils, fracture, dissociation avec la membrane tectorale, lésion des cellules de soutien), des lésions ischémiques
2ème chambre
DCA_23TL02222_20250715
15 juillet 2025
Bien que l'état de santé de Mme C veuve A antérieur à l'intervention du 30 juillet 2015 se caractérisait par une cécité bilatérale, une cardiopathie ischémique, une surcharge pondérale, une dysplasie congénitale
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02874_20241219
19 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est atteinte d'une cardiopathie ischémique sévère, d'une obésité morbide invalidante et de diabète.
8ème chambre
DCA_23PA00314_20241210
10 décembre 2024
d'une analyse établie à leur demande par un professeur de médecine, indiquant notamment que la prise de noradrénaline pour éviter une hypertension en cas d'injection d'amines ne pourrait causer des ischémies
DCA_24TL00963_20260203
3 février 2026
A... souffre d’une cardiopathie ischémique, qualifiée de stable par le certificat médical du 14 octobre 2021, et pour lequel est prescrit, outre un suivi médical semestriel, un traitement médicamenteux
1ère chambre
DCA_24TL02492_20260402
2 avril 2026
B..., qui a levé le secret médical, souffre d’un diabète de type 2 compliqué sur le plan micro et macroangiopathique, avec une cardiopathie ischémique pontée, nécessitant la prise quotidienne d’insuline
1ère Chambre
DCA_24VE00408_20241217
17 décembre 2024
Par un jugement du 12 février 2020, ce même tribunal administratif a jugé que le retard mis par le service des urgences de l'hôpital Antoine Béclère dans le diagnostic et la prise en charge de l'ischémie
3ème Chambre
DCA_22NT01694_20230623
23 juin 2023
pathologies, dont les effets étaient réversibles et qui étaient susceptibles d'entraîner la même symptomatologie que celle alors observée, telle que l'hypoglycémie, le coma acido-cétosique, l'accident ischémique
DCA_22NT03364_20230623
des éléments, non datés et n'indiquant pas leurs sources, selon lesquels le nombre de personnel soignant et notamment de cardiologues est insuffisant à Djibouti, l'intéressé, dont la cardiopathie ischémique
DCA_22TL21991_20231114
14 novembre 2023
Il ressort des éléments médicaux versés au dossier que Mme B souffre de diabète de type II, de rétinopathie diabétique, de cardiopathie ischémique, d'une hypertension sévère et de poly-arthropathie dégénérative
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01179_20221025
25 octobre 2022
médicaux versés au dossier que le fils des requérants, prénommé B, né le 11 mars 2017 en Géorgie, souffre de multiples pathologies en lien avec une anomalie génétique et les séquelles d'une anaxo-ischémie
DCA_19BX02672_20221117
17 novembre 2022
rythme cardiaque fœtal se sont aggravées au cours du travail jusqu'au décollement total du placenta, à l'origine d'une bradycardie très profonde à partir de 13 heures, avec des conséquences anoxo-ischémiques
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02372_20221222
22 décembre 2022
C au médecin de l'OFII que celui-ci présente un diabète sucré de type 2, une cardiopathie ischémique chronique et un état de stress post-traumatique.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01921_20260409
9 avril 2026
B... présente une cardiopathie mixte, coronarienne et valvulaire, et ischémique, qu’il a subi une importante perte d’autonomie à la suite d’un accident vasculaire cérébrale hémorragique en mai 2022 à l
DCA_24DA01085_20251113
13 novembre 2025
À cet égard, le rapport critique susmentionné indique que le médecin en cours d’intervention a constaté une ischémie du colon gauche remontant jusque l’angle gauche, imposant le recours à l’intervention
Juge des référés
ORCA_25NC02524_20251205
5 décembre 2025
Enfin, s’il invoque son état de santé, les documents médicaux qu’il produit, indiquant qu’il est suivi pour un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien profond, ainsi qu’un article d’ordre général
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL20666_20220623
23 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier que la fille de l'appelante souffre d'une encéphalopathie anoxo-ischémique épileptique périnatale sévère depuis sa naissance.
3ème chambre
DCA_23PA04961_20250117
17 janvier 2025
Les suites ont été compliquées par la survenue d'une ischémie aiguë marquée par des troubles vasculo-nerveux et une hypoesthésie du gros orteil droit.
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01135_20220708
8 juillet 2022
De même, le scanner passé le 20 février 2020 pour des céphalées de l'hémicrâne droit et des troubles oculaires ne montre pas de lésion ischémique ni d'anomalie vasculaire selon la conclusion du compte-rendu
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