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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA05280_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Sont exclus de ce calcul dans la limite de 1 m, les ouvrages tels que souches de cheminées et de ventilation, antennes, machineries d'ascenseur, locaux techniques, gardes corps, dispositif domestique de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01022_20240209
9 février 2024
9 février 2024
A et le service, il ressort néanmoins d'un certificat médical établi le 25 février 2019 par le médecin du service de santé des armées de l'antenne médicale d'Aubagne que la bouffée délirante aiguë dont
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01176_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
n'est assortie d'aucune précision mais est, au contraire, directement contredite par les attestations établies les 25 et 26 mars 2019 par le directeur du SPIP des Pyrénées-Atlantiques et par la cheffe d'antenne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01048_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
C, nommé au grade de capitaine au 1er août 2017, a été affecté le 1er août 2015 à l'antenne défense mobilité située au quartier Aboville à Poitiers (Vienne).
Source officielle3ème chambre (formation à 5)
DCA_20BX02804_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Le CRPF est l'antenne régionale du centre national de la propriété forestière (CNPF).
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00683_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Enfin, son article 13.3 dispose que : " Des contrôles ex-ante sont également réalisés pour vérifier : / - l'absence d'un système d'irrigation pour les actions de mise en place d'un système d'irrigation
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01024_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
C exerçait les fonctions de " chargé de mission relations entreprises " depuis le 1er juillet 2015 au sein de l'antenne emploi de Viry-Châtillon. 2.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01025_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
A exerçait les fonctions de " chargé de mission relations entreprises " depuis le 16 novembre 2015 au sein de l'antenne emploi de Viry-Châtillon. 2.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00564_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
des conventions de ces services radio conclues avec le Conseil supérieur de l'audiovisuel en 2020 que ces services proposent une programmation généraliste parlée à hauteur d'environ 80 % du temps d'antenne
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00387_20240206
6 février 2024
6 février 2024
L'implantation d'une infrastructure de téléphonie mobile comprenant une antenne-relais et ses systèmes d'accroche ainsi que, le cas échéant, les locaux ou installations techniques nécessaires à son fonctionnement
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00928_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
la somme que le tribunal a mise à la charge de la société Prima Groupe correspond à la solution la plus onéreuse, consistant à renforcer une portion du réseau d'amenée d'eau existant et à créer une antenne
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00930_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Elle est décédée par pendaison au moyen d'un câble d'antenne de télévision attaché à la barre murale de sa salle de bains.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01696_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Dans ces conditions, et en dépit de la concomitance des troubles ressentis avec son affectation dans un bureau situé près d'une antenne de service, Mme B n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01771_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
à Brioude et l'allégement du nombre de logements relevant de son secteur Le Puy/Chaise Dieu. 8.Le contrat de travail de Mme B mentionne, dans son article 4, que " le poste de travail est basé à l'antenne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01148_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle souligne que l'antenne relais objet du projet en litige s'élève à 16 mètres de hauteur et domine sa propriété.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL22973_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Un contrôle de police effectué le 6 février 2019 par la brigade mobile de recherche antenne 31 de l'aéroport de Toulouse-Blagnac, a donné lieu à l'établissement d'un procès-verbal d'infraction portant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01231_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A a été placé en congé maladie du 3 mars 2017 au 16 juin 2017, puis reçu en consultation par le médecin militaire de la 182ème antenne médicale d'Uzein le 19 juin 2017.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01105_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
La SAS Hivory a déposé le 2 juillet 2020 une déclaration préalable pour implanter une antenne-relais de télécommunications sur la parcelle cadastrée ZC n° 2 au lieu-dit le bout de Vilnye à Ectot-lès-Baons
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00146_20260206
6 février 2026
6 février 2026
de défenseur prud’hommal, a été recruté par contrat à durée déterminée par le cabinet d’avocats Hasenfratz pour exercer, à compter du 17 mai 2019, les fonctions de secrétaire juridique au sein de l’antenne
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02792_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Les diagnostics des réseaux et passages caméras, réalisés les 26 et 27 novembre 2018 : eau potable par la SEM, collecteur eaux usées par la SERAMM, antennes de raccordement des eaux usées et pluviale par
Source officiellePage 14 sur 28