Ont été entendu au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Regnier, rapporteure, les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - les observations de Me Hardy, représentant M.

jugement n° 1904506 du 31 décembre 2020, le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Strasbourg a relaxé la SCI Loswinkel des fins de la poursuite et rejeté le surplus des conclusions

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique - et les observations de Me Zeisser, substituant Me Flory, représentant

Sur les conclusions du centre hospitalier : En ce qui concerne les conclusions dirigées contre la société Axa France : 18.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Valérie Réaut, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de Me Lhomme, avocate du groupement forestier

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M.

d'expertise des docteurs Gmati et C ont été versés aux débats et soumis à la libre discussion des parties ; c'est à tort que le tribunal administratif s'est fondé sur le rapport d'expertise des docteurs

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Miguel, rapporteur, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Susperregui, représentant Mme H et M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de M. A, -les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.

Pour les projets d'importance nationale et les plans et programmes de niveau national, cet avis est, en outre, publié dans deux journaux à diffusion nationale quinze jours au moins avant le début de l'enquête

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Houllier, - les conclusions de M.

de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique.