résidence, les fissurations des bandes bituminées situées au niveau du conteneur à poubelles ou en pied de façade ou le défaut d'étanchéité des joints de fractionnement du revêtement de surface en enrobé

parcelles appartenant à la société requérante comportaient des déchets tels que de la terre, des pierres, des tuiles, du béton sous forme de bacs à fleurs, tuyaux et poteaux électriques ainsi que des enrobés

- article 30 relatif à la limitation de l'émission et de l'envol des poussières : l'exploitant, devant raccorder la carrière au réseau d'alimentation en eau potable le plus proche, doit rigoureusement

comme immobilisation dans la comptabilité, les cabines de repli pour le repos du personnel, les portails et les barrières, les rayonnages, l'ossature métallique du local à broyeur et le rideau à enroulement

Selon le plan de masse daté du 16 mai 2019 figurant au dossier, un cheminement en enrobé est prévu, à partir de cette voie d'accès pour permettre la desserte du premier bâtiment d'une part et celle de

La notice établie par la société pétitionnaire précise en outre que les parties carrossables, représentant une surface de 3 248,81 m2, sont prévues en enrobé ou en dalle béton étanche.

La notice établie par la société pétitionnaire précise en outre que les parties carrossables, représentant une surface de 3 248,81 m2, sont prévues en enrobé ou en dalle béton étanche.

Si les requérants soutiennent que les travaux de réfection de la rue principale, qui consistaient en des reprises de trottoirs et d'enrobés, ont engendré de nouvelles fissures sur le mur de leur maison

une fosse de stockage de 1,50 m x 1,50 m x 2,50 HT pour le miroir d’eau, incluant l’installation d’une deuxième pompe de relevage, la réalisation de certains revêtements de voirie lourde et légère en enrobé

D’autre part, il ressort des pièces du dossier que ces voies présentent une largeur de 11,80 mètres, sont constituées d’une chaussée carrossable à double sens, d’un trottoir recouvert d’enrobé sur une

Or il ressort des pièces du dossier, et il n'est d'ailleurs pas contesté que l'établissement public territorial Terre d'Envol est un établissement public de coopération intercommunal compétent en matière

accessible R+1, la suppression d'une place de stationnement en partie sud-ouest et la réalisation de six places sur la partie haute au sud-est après élévation d'un enrochement bétonné, réalisation d'un enrobé

pluviales R alors même que la canalisation en fonte chargée d'évacuer ces eaux était complètement bouchée par de la terre et qu'à son extrémité, elle était obstruée par la présence d'une canette qui était enrobée

B pour éviter à celui-ci de monter sur un toit dont des tuiles s'étaient envolées, aucun rapport d'incident ou attestation contemporaine des faits n'est produite par la commune.

Cette dernière a ressenti dans les suites immédiates de la pose du bloc interscalénique une sensation de tête lourde, des vertiges, une chute de la paupière supérieure droite, un enrouement et d’importantes

l'ouvrage s'élèverait à 19 266 euros dès lors que le déplacement de la pompe de relevage implique de détourner le réseau sous la voirie, des travaux de remise en fonctionnement et la réfection de l'enrobé

Or il ressort des pièces du dossier, et il n'est d'ailleurs pas contesté, que l'établissement public territorial Terre d'Envol est un établissement public de coopération intercommunal compétent en matière

eaux pluviales R alors même que la canalisation en fonte chargée d'évacuer ces eaux était complètement bouchée par de la terre et qu'à son extrémité, elle était obstruée par la présence d'une canette, enrobée

Toutefois, il est constant que le projet vise à s'implanter sur des espaces vierges de toute construction et que l'ensemble des voiries et du parc de stationnement sera traité en enrobé imperméabilisant

fragmentation de l’habitat et de perte de zones de gagnage auxquels l’exploitation d’éoliennes risque ici d’exposer cet animal protégé, susceptibles d’affecter sa reproduction et le taux de réussite à l’envol