clientèle sont dûment justifiées et engagées dans l'intérêt direct de l'exploitation ; il appartient à l'administration, qui a fondé la remise en cause du caractère déductible de ces dépenses sur la théorie

Il résulte du rapport de la commission d'enquête que celle-ci a établi un procès-verbal de synthèse des trois cent treize contributions recueillies, en les classant et les analysant par thèmes et selon

S’agissant de Montigny-sous-Marle : Il résulte de l’étude paysagère que la commune de Montigny-sous-Marle, située à 1,1 km du projet éolien en litige, présente des indices théoriques après projet de

flots ; o les plus hautes eaux exceptionnelles ne correspondent pas aux plus hautes mers au sens des dispositions du code général de la propriété des personnes publiques ; elles sont purement théoriques

Dès lors que les tarifs de référence d'interconnexion qui seront finalement proposés et arrêtés ne correspondent pas nécessairement aux tarifs théoriques déterminés par les modèles des opérateurs, cette

Et, elle n’a pas proposé de retenir une moyenne de cotisations foncières des entreprises dues par la société Romance mais s’est fondée sur un taux théorique d’impôt et taxes à hauteur de 1,1 %, et non

relations qu'il entretient avec des personnes ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme ou, de façon alternative, au soutien, à la diffusion ou à l'adhésion à des thèses

relations qu'il entretient avec des personnes ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme ou, de façon alternative, au soutien, à la diffusion ou à l'adhésion à des thèses

et 40 sous-thèmes.

est de 7,4 heures, ou " modalité réalisation mission ", dont la durée quotidienne de travail théorique est de 7,7 heures.

Deux-Sèvres au cours duquel il a été constaté un manquement aux règles de décompte du temps de travail de ces salariés soumis au régime " modalité standard ", dont la durée quotidienne de travail théorique

a également fondé l'arrêté litigieux sur le motif tiré de ce que Mme C soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

c'est à tort que l'administration a remis en cause la déduction de la facture de 75 000 euros émise par la société Technopoudre dès lors que celle-ci était fondée à être indemnisée en application de la théorie

Elle soutient que : - la valeur de cession des titres n’a pas été sous-évaluée ; l’administration l’a évaluée selon une méthode théorique et irréaliste ; à la date de cession des titres, il n’était pas

Ils soutiennent que : - la valeur de cession des titres n’a pas été sous-évaluée ; l’administration l’a évaluée selon une méthode théorique et irréaliste ; à la date de cession des titres, il n’était

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme, soit soutient, diffuse, lorsque cette diffusion s'accompagne d'une manifestation d'adhésion à l'idéologie exprimée, ou adhère à des thèses

B..., mentionnant quatre item jugés « C – assez bien » et un item jugé « D – passable », ainsi qu’une appréciation littérale motivée qui mentionne que l’étudiant possède des connaissances théoriques mais

-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et s'est fondé sur la circonstance que l'intéressé a reconnu avoir fait usage d'une fausse attestation de réussite à l'épreuve théorique