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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24TL01306_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
aménagement de camions citernes d’attaque destinés à lutter contre les feux de forêts et, en particulier, de déterminer si la solution technique proposée par cette société, consistant à équiper des châssis
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00368_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
l'université Paris-Saclay a fait réaliser par d'autres entreprises, aux frais et risques de la requérante, les travaux portant sur la main-courante de l'escalier hélicoïdal, les vérins du local à vélos et les châssis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03901_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
En dernier lieu, selon le point 2.2.3 du même article Ub 11, les châssis inclinés de type velux sont autorisés « si leur surface totale n’excède pas 3% de la superficie de toiture ».
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00707_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Enfin, le numéro de châssis du véhicule mentionné sur ce document ne correspond pas à un véhicule de marque française.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02285_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
l'implantation de la rampe d'accès en façade principale côté est à 3,30 m de l'alignement à la voie publique, le bandeau en bac acier au-dessus du faîtage en façade ouest, la mise à l'échelle des deux châssis
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01434_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
concerne l'inconfort thermique : o aucun défaut de conseil ne peut lui être imputé puisqu'elle est intervenue une fois les murs intérieurs réalisés et ne pouvait savoir que les emplacements des châssis
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03724_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
En ce qui concerne la modification des protections en partie basse et les châssis supplémentaires, l'administration soutient que la société JPV Bâtiment n'a pas émis de réserve à la suite de la notification
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00961_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
B et la société d'Ingénierie de l'Ouest une somme de 1 000 euros à verser aux sociétés SCP Philippe Charrier agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Lang Construction et Le Bâtiment
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00620_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
ces derniers présentent une homogénéité de configuration et de caractère due à l'identité des matériaux employés, essentiellement la brique rouge, et aux ouvertures disposant toutes de cadres et de châssis
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03007_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
l'opérateur ou un tiers ; - l'analyse réalisée à la demande de la société La Fiée des Lois n'était pas représentative de la réalité du lot de vin en stock dans ses locaux ni de celle du vin stocké dans le chai
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01971_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
constructions nouvelles, quelle que soit leur destination, y sont interdites, sauf, sous certaines conditions, les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés et les châssis
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01400_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le projet n°2 " Développement d'un soubassement pour véhicule électrique avec positionnement particulier de la batterie " tend à développer un châssis de véhicule portant des batteries électriques verticales
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01369_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
à leur verser l'intégralité de cette somme en qualité d'ayants-droits ; - il a bien été justifié d'une facture acquittée de 5 926,52 euros pour une chaise de toilette et de douche " Bob " et un châssis
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01729_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
. / L'éclairement éventuel des combles sera assuré par des ouvertures en lucarnes, lucarnes rampantes ou châssis de toit dont la somme des largeurs ne doit pas excéder la moitié de la longueur de la toiture
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02137_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
baies " visibles depuis les voies publiques " sont " rectangulaires et plus hautes que larges " et que " les ouvertures dans la toiture " sont alignées sur celles de la façade, y compris pour les deux châssis
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00986_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
remplacement d'un simple vitrage par du double vitrage impliquent le changement de toutes les menuiseries qui doivent en supporter le poids pour un montant de 181 380,49 euros pour le remplacement des châssis
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00061_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ventilations seront noir et mat afin de mieux se fondre dans les couvertures en ardoises naturelles ", que les gouttières et descentes d'eaux pluviales seront en zinc ou en métal laqué " et que " les châssis
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03708_20220812
12 août 2022
12 août 2022
du 21 janvier 2010, à la suite de la réalisation d'un bilan radiographique, qu'une des vis était de travers et limait la rotule, tandis que les deux autres vis étaient trop longues, " accrochant la chair
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01366_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
bâtiment et liés aux mouvements de ce dernier, et qu’au point 62, il retient, s’agissant des désordres affectant les façades vitrées de la partie restauration et accueil du bâtiment et ceux affectant le châssis
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03448_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
pente insuffisante pour permettre l'évacuation des eaux de nettoyage vers les siphons rendait le nettoyage difficile, que la peinture s'écaillait et que des traces de rouille étaient apparues sur les châssis
Source officiellePage 15 sur 16