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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT02644_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de M. Frank, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00181_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les osbervations de Me Lachaux, substituant Me Neraudau, représentant Mme B.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00818_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Vervenne, représentant M. A....
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01431_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01592_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Tsanga, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02096_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
C, représenté par Me Gérard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 avril 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 décembre 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Aube de réexaminer sa situation
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT00968_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Coiffet, président, - Mme Brisson, présidente-assesseure, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 mai 2022. La rapporteure, V.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03361_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 février 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03400_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 mars 2023 La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03574_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00404_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2023. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00832_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Coiffet, président, - Mme Gélard, première conseillère - M. Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 décembre 2022. La rapporteure, V.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02382_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juillet 202La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02731_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Gaspon, président de chambre, - Mme Gélard, première conseillère, - M. Giraud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 septembre 2022. La rapporteure, V.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02760_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 septembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03311_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 octobre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00331_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Coiffet, premier conseiller, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2022. La rapporteure V. GELARDLe président O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00619_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère, Rendu public D mise à disposition au greffe le 25 octobre 2022. Le rapporteur, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01613_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Malingue, - et les observations de Me Boucher, représentant Mme A.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01883_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, représentant Mme A....
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