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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02782_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Selon le compte-rendu d'imagerie par résonance magnétique (IRM) pelvienne, réalisé le 21 janvier 2022 dans le cadre d'un bilan à deux ans de la radio chimiothérapie, Mme B présente un aspect post-thérapeutique
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00613_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
recommandations de cette instruction portent sur l'implantation, non des antennes relais de téléphonie mobile, mais des d'ouvrages de transports d'électricité à haute et très haute tension, émettant un champ magnétique
Source officielle2e chambre - formation à 3
ésistement des conclusions des consorts G... dirigéesc/Mme E
DCA_24DA01728_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
à l’intéressée aucune chance de limiter les séquelles neurologiques qu’elle a subies du fait de son accident vasculaire cérébral (AVC) ; - l’absence de réalisation d’une imagerie par résonance magnétique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00225_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Après la réalisation d'une mammographie, d'une échographie et d'une imagerie par résonnance magnétique (IRM), une intervention chirurgicale a été pratiquée dans cet établissement le 16 juillet 2013 pour
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Le 2 septembre 2008, une imagerie par résonance magnétique (IRM) pelvienne faite sous anesthésie générale a révélé que le nourrisson était doté d'organes génitaux masculins et féminins et a mis en évidence
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01171_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
quasiment opérationnelle car la Polyclinique de la Baie était déjà dotée d'un plateau technique d'imagerie pour le diagnostic et le traitement des cancers (avec un appareil d’imagerie par résonnance magnétique
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03060_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
L’imagerie par résonnance magnétique (IRM) pratiquée montrait une sténose lombaire dégénérative sur un canal lombaire étroit, étendue de L2 à L5, pour laquelle il a été décidé de pratiquer une laminectomie
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01786_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Il résulte de l'instruction, et notamment des éléments produits en défense mentionnés dans un ouvrage sur l'industrie papetière en Béarn, qu'en 1812 la papèterie de Montaut comptait 50 maillets, et il
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02942_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
. / Le droit prévu aux alinéas précédents s'exerce quel que soit le support utilisé pour la conservation des documents, y compris lorsqu'il est magnétique. / Le droit de communication est étendu, en ce
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01511_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
» en compagnie des effectifs de la police nationale, ont également dû intervenir entre 2 heures 30 et 2 heures 40 après avoir été informés de la présence d’un individu très alcoolisé porteur d’une machette
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE02402_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
I à se rendre à l'hôpital Raymond Poincaré de Garches, établissement dépendant également de l'AP-HP, au sein duquel un scanner osseux et une imagerie par résonance magnétique (IRM) ont été réalisés en
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02711_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
L'intéressée a consulté plusieurs médecins, a effectué une imagerie par résonance magnétique (IRM) et s'est rendue à la clinique Saint-Georges en raison de la persistance de ses symptômes, qui lui a notamment
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01228_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Le 4 décembre 2012, une imagerie par résonnance magnétique a été réalisée, qui a révélé une section du tendon tibial antérieur avec rétractation des deux éléments tendineux et une brèche estimée à environ
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03322_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Elle soutient que : - l'erreur de diagnostic commis par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg à la suite de l'imagerie par résonance magnétique réalisée le 24 février 2012 est constitutif d'une
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03192_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Enfin, il ne ressort pas des pièces du dossier que d'autres mesures, telles que l'installation de barrières magnétiques sous-marines ou le profilage individuel des requins ou des interdictions définitives
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA00788_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
reconductible deux fois un an, pour l'étude, la fourniture et la livraison de supports billettiques souples occasionnels à microprocesseur certifiés " Calypso ", destinés à remplacer les titres de transport magnétiques
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01457_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
MedCoi), qu'un suivi spécialisé urologique est disponible au centre hospitalo-universitaire Mustapha d'Alger, qui propose les techniques d'imagerie actuelles comme le scanner, l'imagerie par résonance magnétique
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02686_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A, représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er septembre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01810_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Un examen d’imagerie par résonance magnétique (IRM) a mis en évidence une lésion intramédullaire en cocarde en regard de D7-D8 déformant le cordon médullaire et obturant le canal rachidien.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00708_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A B, représenté par Me Mathieu Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord, en cas de reconnaissance du bien-fondé de la
Source officiellePage 15 sur 19