CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 151 résultats pour « Pierre CORTIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01822_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Page 15 sur 58

← PrécédentSuivant →

Juge des référés

ORCA_24TL01864_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01914_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01940_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02128_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02222_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01596_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Coutier, président du pôle étrangers, pour signer les ordonnances mentionnées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01687_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01713_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03545_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03330_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Par un mémoire enregistré le 5 décembre 2023, M. et Mme B A ont produit des pièces complémentaires.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01833_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Stillmunkes, rapporteur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - les observations de Me Liber-Magnan, représentant Mme A, - et les observations de Me Bado, représentant la ville

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00513_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00514_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02645_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique. - et les observations de Me Demosthene, représentant la société Les Pierres Plates.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02490_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02450_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - l'ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 ; - le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL02897_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03031_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL00475_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

agissant par Me Cormier, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montpellier du 13 décembre 2021 ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle