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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23NT01427_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
utile ; il prescrit des mesures techniques inadaptées au regard de l'impossibilité manifeste de traiter les eaux industrielles dans des conditions similaires à d'autres sites, et des installations pilotes
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01428_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
utile ; il prescrit des mesures techniques inadaptées au regard de l'impossibilité manifeste de traiter les eaux industrielles dans des conditions similaires à d'autres sites, et des installations pilotes
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01429_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
utile ; il prescrit des mesures techniques inadaptées au regard de l'impossibilité manifeste de traiter les eaux industrielles dans des conditions similaires à d'autres sites, et des installations pilotes
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL21856_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
C..., qui a failli dans sa mission de coordination des travaux sur cette partie de l’ouvrage au titre de sa mission ordonnancement pilotage coordination, est prépondérante ; - elle ne saurait être tenue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02859_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
prévalant de ce que sa survenance reste peu probable, de ce que la digue présente à proximité du terrain d'assiette est dimensionnée pour ce type d'aléa et de ce que le bâtiment projeté sera construit sur pilotis
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02807_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il ressort toutefois des pièces du dossier que, contrairement à ce qu'elle soutient, Mme B a éprouvé des difficultés à s'adapter à ses missions de pilotage et à son environnement de travail au sein d'un
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01025_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
A a été prise en raison d'un sureffectif de 15 sous-officiers en gestion dans sa spécialité " pilotage budget finance " (PBF).
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02673_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
ressources humaines et le directeur des services techniques, afin de trouver une affectation compatible avec son temps partiel, il lui a été proposé d'occuper un poste d'encadrement de l'équipe peinture, pilotage
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01061_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Par décision du 24 janvier 2017 du directeur général de l'hôpital, la requérante a été nommée directrice adjointe en charge du pilotage de dossiers spécifiques dans le cadre de la constitution du groupement
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00597_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par des mémoires enregistrés les 24 avril 2020 et 16 septembre 2022, la communauté d'agglomération d'Agen, représentée par Me Pilone, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer et, à titre subsidiaire
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02156_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02388_20260216
16 février 2026
16 février 2026
A... était l’associé principal et le gérant et qui avait pour objet la formation aéronautique de pilotes, le transport aérien de passagers et de fret, les évacuations sanitaires, la location d’avion et
Source officielle5ème chambre
DCA_19NT02389_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Or, comme le fait valoir la société PGL, le projet en litige se situe dans une zone éloignée des deux autres projets pilotes, situés au large de Leucate et Gruissan, de sorte que le retour d'expérience
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21738_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
B le 12 avril 2016 ; - les préjudices allégués ne sont pas établis ; - la société Otéis, en charge de la mission " ordonnancement - pilotage - coordination ", est responsable de la désorganisation
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00866_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
compagnie aérienne inter-régionale express (CAIRE), le comité social et économique de l'établissement Air Guyane, le comité social et économique de l'établissement Air Antilles, le syndicat national des pilotes
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01715_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Aux termes de l’article L. 5214-1 du code du travail : « L'Etat assure le pilotage de la politique de l'emploi des personnes handicapées.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01855_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Aux termes de l’article L. 4021-6 de ce code, dans sa rédaction applicable au litige : « L’Agence nationale du développement professionnel continu assure le pilotage et contribue à la gestion financière
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01857_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Aux termes de l’article L. 4021-6 de ce code, dans sa rédaction applicable au litige : « L’Agence nationale du développement professionnel continu assure le pilotage et contribue à la gestion financière
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01868_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Aux termes de l’article L. 4021-6 de ce code, dans sa rédaction applicable au litige : « L’Agence nationale du développement professionnel continu assure le pilotage et contribue à la gestion financière
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01879_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Aux termes de l’article L. 4021-6 de ce code, dans sa rédaction applicable au litige : « L’Agence nationale du développement professionnel continu assure le pilotage et contribue à la gestion financière
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