sécurité, qu'il pouvait être amené à effectuer des vacations sur l'ensemble des sites des clients de la société SPB Forces Sécurité Privée selon un horaire pouvant être effectué de jour comme de nuit, les samedis

département des Hauts-de-Seine pour une durée de quarante-cinq jours et en l’obligeant, d’une part, à demeurer dans le lieu où sa résidence est fixée chaque vendredi de 19 heures à 20 heures et chaque samedi

Dans le cadre d'une procédure de flagrance, elle a effectué une mission de deux jours à Dunkerque, qui a débuté le vendredi 11 octobre, pour s'achever le samedi 12 octobre en fin de journée.

s'occupe notamment de l'enfant, en dehors des périodes au cours desquelles il est pris en charge dans une institution, lorsque sa mère, employée dans le secteur du commerce, travaille, en particulier le samedi

Elle minimise les propos qu'elle a pu tenir concernant l'inutilité des permanences du samedi matin ou les accusations qu'elle a portées à l'encontre d'un élu, sans toutefois contester la réalité des griefs

travail mise en place à compter du 11 mai 2020, à savoir un temps de travail de 35 heures hebdomadaires aménagé par cycle de quatre semaines en travaillant cinq jours du lundi au vendredi en plus d'un samedi

travail mise en place à compter du 11 mai 2020, à savoir un temps de travail de 35 heures hebdomadaires aménagé par cycle de quatre semaines en travaillant cinq jours du lundi au vendredi en plus d'un samedi

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travail mise en place à compter du 11 mai 2020, à savoir un temps de travail de 35 heures hebdomadaires aménagé par cycle de quatre semaines en travaillant cinq jours du lundi au vendredi en plus d'un samedi

. / La visite du bien se déroule dans le délai de quinze jours calendaires à compter de la date de la réception de l'acceptation de la visite, en dehors des samedis, dimanches et jours fériés. / () L'absence

A verse au dossier une attestation non datée de ce collège indiquant que l'établissement était ouvert du lundi au vendredi et certains samedis, il ne justifie pas de sa présence chaque semaine au sein

Dans les cas où un délai franc expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. 4.

B tendant à l'annulation de cet arrêté a été enregistrée au greffe du tribunal administratif de Strasbourg le 5 mars 2024, soit au-delà du délai de 48 heures dont il disposait, lequel expirait le samedi

jeudis non fériés et non chômés à 16 heures à la direction zonale de la police aux frontière à Saint-Jacques-de-la-Lande, à demeurer à son domicile entre 18H00 et 21H00 tous les jours y compris les samedis

B... a demandé au tribunal administratif de Paris d’annuler l’arrêté n° 2023-00816 du préfet de police du 8 juillet 2023 portant interdiction d’une manifestation non déclarée devant se tenir le samedi

parents, la résidence habituelle de l'enfant chez la mère, a précisé que le droit de visite du père devait s'exercer, en l'absence de domicile du père, au point rencontre de Libourne à raison de deux samedis

demande des pièces nouvelles tenant à sa participation financière à l'éducation de sa fille depuis le mois d'avril 2023 et établissant qu'il exerce son droit de visite auprès de cette enfant un samedi

C n'était pas le membre du corps préfectoral d'astreinte le samedi 21 octobre 2023, date de signature de l'arrêté contesté.

de cette enquête, il a pu consulter le dossier, s'exprimer librement pendant toute la durée de l'enquête et être reçu en entretien par le commissaire-enquêteur au cours de trois permanences dont une samedi