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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00938_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, rapporteur, – les conclusions de Mme Burnichon, rapporteure publique, – les observations de Me Clément
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03142_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
A B, représenté par Me Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2307522 du 13 septembre 2023 de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02661_20240220
20 février 2024
20 février 2024
B, représenté par Me Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 juillet 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 mars 2023 par lequel la préfète de la Drôme a refusé de lui délivrer un
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01861_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
les 6 juillet 2021 et 14 novembre 2022, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, l'Institut départemental pour la protection de l'enfance et l'accompagnement des familles (A), représenté par Me Clément
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03721_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
l'implantation de commerces de proximité en périphérie, la municipalité, qui souhaitait maintenir les commerces et services de proximité au cœur du bourg, a instauré une zone Uy, couvrant la zone d'activités Clément
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03696_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ces stages se déroulent sur la semaine du lundi au vendredi au sein du centre sportif départemental du Gard de Méjannes-le-Clapet et sont proposés avec pension complète comprenant l'hébergement et la restauration
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00401_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, première conseillère, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - les observations de Me Clément-Elles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01576_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - les observations de Me Clément, substituant Me
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01652_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mosser, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Clément, représentant la communauté
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01145_20240228
28 février 2024
28 février 2024
requête, enregistrée le 15 avril 2022 et un mémoire en réplique, enregistré le 6 juin 2023, qui n'a pas été communiqué, le centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes, représenté par la SELARL Clément-Cuzin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01678_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
amende de 500 euros ainsi qu’une obligation de réaliser un stage de responsabilisation pour la prévention et la lutte contre les violences au sein du couple et sexistes reste « isolée et relativement clémente
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01649_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
A, représenté par Me Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d'annuler les décisions du 28 février 2024 par lesquelles le préfet de la Drôme
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01642_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Un mémoire en défense, enregistré le 20 novembre 2023, a été produit pour Mme B par Me Clément alors que la requête ne lui a pas été communiquée par la cour. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01052_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La SARL Hiver Native, qui exploite un débit de boissons sous le nom commercial Drop Zone dans la station de sport d'hiver de Tignes - Val Claret, a fait l'objet d'un contrôle inopiné et d'une vérification
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03861_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il en ressort notamment que le Milan Royal est nicheur « possible » en 2023 au lieu-dit « les Estrets », que l’Aigle Royal est « nicheur certain » sur « la commune de Saint-Clément » en 2023, que le Busard
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00020_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il résulte de l'instruction que le maître d'œuvre reconnaît une certaine imprécision sur les limites des prestations entre les sociétés SPIE, FBI et CTB s'agissant des raccordements des clapets coupe-feu
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01543_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
J et M. et Mme N, représentés par Me Clément Fournier, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 juin 2020 du maire de Neufchâtel-Hardelot ainsi
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00590_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 10 mars 2020 et le 3 juin 2020, les Hôpitaux Drôme Nord représentés par la société d'Avocats Clément-Delpiano : 1°) concluent à titre principal au rejet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02853_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Sibileau, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Clément, pour la commune . Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02809_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A B, représenté par Me Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 juin 2024 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 janvier 2024 par
Source officiellePage 16 sur 22