avaient la même présentation en distinguant les activités bowling et billards et indiquant les versements en espèces calculés, une fois soustraits les montants payés par carte bancaire, chèque, chèque cadeaux

avaient la même présentation en distinguant les activités bowling et billards et indiquant les versements en espèces calculés, une fois soustraits les montants payés par carte bancaire, chèque, chèque cadeaux

E... a procédé à l’achat de chèques cadeaux en surnombre par rapport au nombre de salariés en droit d’en bénéficier, de manière exclusive avec un seul fournisseur et sans autorisation de la DUP. M.

L’appelant soutient enfin que l’administration territoriale a refusé de lui accorder des jours de congés à l’occasion du décès de son beau-père, en 2022, et qu’il a été privé d’un chèque cadeau de 70 euros

Il résulte de l'instruction que les dépenses ayant trait à l'alimentation, l'habillement et les transports, à l'exclusion de celles relatives à l'achat de cigarettes, de cadeaux, de loisirs ou relatives

mars 2021, sur un emploi d'adjoint technique au sein du service de l'entretien des locaux, la conduisant à effectuer différents travaux d'entretien, sur différents sites municipaux, dont l'espace Jean Cadeau

des pièces du dossier que la société Upm Raflatac a élaboré un code de conduite comportant des normes de comportement en matière de conformité légale, de confidentialité, de conflits d'intérêts, de cadeaux

Le plan devra faire apparaître principalement : / - Les limites du lot ; / - Les distances du périmètre, / - Les courbes de niveaux et points cotés, / - Le trottoir, son caniveau, et l'axe de la chaussée

dépenses afférentes, en 2010 au remplacement des climatiseurs, en 2012 à la rénovation des sanitaires, en 2013 à la réfection de la boucle d'eau de refroidissement des fours, à la pose d'un urinoir caniveau

La communauté de communes allègue que, pour certains de ces travaux, concernant la zone jeux/solarium et comprenant la réalisation de regards suspendus, de renforts de planchers, de caniveaux, la fourniture

Si la société ADP fait valoir que les avaloirs, siphons et caniveaux existants vont nécessairement être endommagés lors de leur dépose, et vont devoir être remplacés, a fortiori plus de quinze années après

jus d’ensilage et des eaux de lavage vers les ouvrages de stockage ou de traitement doit s’effectuer séparément de celui des eaux pluviales et de ruissellement et être assuré par l’intermédiaire des caniveaux

aux réglages des talus et travaux par guidage GPS pour 169 510 euros HT, au dévoiement préalable des réseaux pour le raccordement aux bretelles pour 39 250,40 euros HT, au remplissage derrière le caniveau

A fait également valoir des travaux divers portant sur des caniveaux, un muret et un mur de soutènement, l'expert a relevé que ces travaux étaient sans lien avec le sinistre, qui impliquait uniquement

Les plates-formes d'accès au terrain réalisés sur emprise publique ou privée des voies de desserte doivent préserver la continuité des traitements de sols existants (chaussée, trottoirs, caniveau, etc.

A défaut, les eaux pluviales peuvent être rejetées, suivant le cas, et par ordre de préférence, au caniveau, au fossé, dans un collecteur d'eaux pluviales ou un collecteur unitaire si la voie en est

En cas d'impossibilité avérée d'infiltration sur la parcelle il pourra être évacué vers le domaine public, réseau pluvial ou caniveau en l'absence d'une canalisation ou d'une impossibilité technique de

la séance de la commission du vieux Paris du 26 septembre 2019, au cours de laquelle celle-ci a émis un avis sur le projet, qu'elle a signalé qu'elle regrettait que l'ouvrage en briques décoré de carreaux

François Neveux et Bernard A à lui verser la somme de 57 500 euros hors taxes au titre du préjudice matériel, s'agissant en cinquième lieu de désordres affectant le caniveau en pied de bassins et l'étanchéité

Charbepi, la SCEA Le Brin d’Herbe, l’EARL Coussot, l’EARL Le Petit Logis, l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud