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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01121_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M. 

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01128_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A C, Mme D C ainsi que leur fils, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01189_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC02025_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Sikorav, avocat de la société Tarkett France ainsi que celles de Me Zoubeidi-Defert

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01816_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 17 août 2022, 2 septembre 2022, 29 mars 2023 et 7 mai 2023, Mme A D, représentée par Me Michel Lokamba Omba, demande à la cour

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02403_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Michel, premier conseiller, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01623_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC02203_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Michel a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY01875_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Les rapports de Mme Michel ont été entendus au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY00365_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La présidente de la 5ème chambre Céline Michel La République mande et ordonne au ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02558_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La présidente de la 5ème chambre Céline Michel La République mande et ordonne au ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00615_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Délibéré après l'audience du 17 mars 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02237_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 16 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02480_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00856_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Délibéré après l'audience du 31 mars 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01085_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Délibéré après l'audience du 17 mars 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03474_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 16 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03574_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 16 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00223_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00777_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.

Source officielle

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Radiations

BONNET, Ingrid, Michèle, MOUFFOK

SIREN 101111581Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

06/09/2026

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Créations

GALLO, Michele, Alain, Jacques, Daniel

SIREN 833052004Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

06/09/2026

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Radiations

COLLAS, Michèle, Véronique

SIREN 331775874Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

06/09/2026

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Radiations

LEGGIERI, Sandra, Michèle

SIREN 930717301Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

06/09/2026

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Radiations

GIBERT, Thérèse, Michèle, BLASZCZYK

SIREN 304726045Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

06/09/2026

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