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Ont été entendus au cours de l'audience publique : Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01103_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

Juge des référés

DCA_24TL02028_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

préciser si son état de santé résulte, et dans quelle mesure, de l'accident survenu sur le territoire de la commune de Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales) le 13 octobre 2022, à l'intersection de la rue Pierre

Source officielle

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00364_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02180_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02517_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02717_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01149_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

A..., représenté par Me Jean-Pierre Mougel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de réexaminer sa situation

Source officielle

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01933_20240222

Admin. Appel

22 février 2024

Pierre Fiore, Christophe Goetz, Benjamin Bethune et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler, d'une part, la décision du 8 septembre 2020 par laquelle la directrice générale

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02263_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

et en bordures de voies en pierres, seront conservés et restaurés.

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01024_20230918

Admin. Appel

18 septembre 2023

Pierre Molager, secrétaire général de la préfecture de la Charente-Maritime.

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03558_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

de 23 542,68 euros au titre de prestations d'aide médicale urgente réalisées par la société Ambulances du Parc. 3°) Sous le n° 2100890, la SARL Ambever, venant aux droits de la société Ambulances Pierre

Source officielle

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02357_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

Aux termes de l'article L. 2132-9 du même code : " Les riverains, les mariniers et autres personnes sont tenus de faire enlever les pierres, terres, bois, pieux, débris de bateaux et autres empêchements

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02802_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

Source officielle

CAA

5ème chambre

DCA_23NT02557_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

La façade sur rue est composée d'un mur peint et de deux bandeaux horizontaux habillés en pierres rappelant la construction mitoyenne ancienne en pierres apparentes.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_21TL02360_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

rejeté sa demande du 24 mars 2021 tendant, d'une part, sur le fondement de l'article L. 171-7 du code de l'environnement, à mettre en demeure la société par actions simplifiée (SAS) Parc Eolien de la Pierre

Source officielle

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01747_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

Délibéré après l'audience du 21 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.

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CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00047_20250226

Admin. Appel

26 février 2025

B, représenté par Me Jean-Pierre Mougel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation ;

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02913_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Pierre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 mai 2023 ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle

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