des activités) ; / d) Le cas échéant, l'identité de tout organisme d'enseignement à distance participant aux apprentissages de l'enfant et une description de la teneur de sa contribution ; / 2° Toutes

des activités) ; / d) Le cas échéant, l'identité de tout organisme d'enseignement à distance participant aux apprentissages de l'enfant et une description de la teneur de sa contribution ; / 2° Toutes

des activités) ; / d) Le cas échéant, l'identité de tout organisme d'enseignement à distance participant aux apprentissages de l'enfant et une description de la teneur de sa contribution ; / 2° Toutes

supérieur, des établissements d’enseignement supérieur privés d’intérêt général et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires. / (…) II.- La contribution est due chaque année par les

Aux termes de l'article 2 de ce décret : " L'Ecole du Louvre est un établissement d'enseignement supérieur () ".

services antérieurs, s'est mépris dans la prise en compte du temps qu'elle a dédié à la recherche en vue de la préparation du doctorat et a omis de prendre en compte la fraction réglementaire de la durée

cette durée si elle excède douze ans.

Cette carte donne droit à l'exercice, à titre accessoire, d'une activité professionnelle salariée dans la limite de 60 % de la durée de travail annuelle ". 4.

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ; ce traitement est réduit de moitié pendant les neuf mois suivants.

personnelle ; - il méconnaît les dispositions du 7° de l'article L. 313-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et de l'ordonnance du 2 novembre 1945, au regard de sa durée

à certains contextes d'enseignement du " Français Langue Etrangère Seconde " (FLES).

habilité au plan national un diplôme au moins équivalent au grade de master () se voit délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention " recherche d'emploi ou création d'entreprise " d'une durée

disposer de moyens d'existence suffisants se voit délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention " étudiant " d'une durée inférieure ou égale à un an. / () ". 3.

ne lui permettaient pas de faire la preuve de ses capacités pour l'exercice de ses fonctions de professeur ; elle a été induite en erreur par le rectorat sur le renouvellement de son stage et sur sa durée

maternel de la Maison de Sol’n, et vers l’institut médical éducatif de Nissan Lez Enserune ou les « Hirondelles de Sauvian. » .

A B a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner l'Etat à lui verser une somme de 2 018,87 euros au titre de l'indemnité de fin de contrat qu'il estime lui être due.

de l’Union européenne ; - elle a justifié qu’elle dispose de ressources suffisantes pour couvrir ses frais de subsistance durant son séjour en France ainsi que de son hébergement en France pour la durée

Cette durée est appréciée en nombre de jours effectivement ouvrés ".

prévues par le présent arrêté. / Le programme d'enseignement en vigueur pour ces classes est celui des cycles 3 et 4 ". 7.

Celui-ci rend un avis sur cette demande. / Une autorisation justifiée par l'état de santé de l'enfant ou son handicap peut être accordée pour une durée maximale de trois années scolaires ". 3.