construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction :/ () / 2° Des vides et des trémies afférentes aux escaliers

création d'une toiture-terrasse végétalisée, l'aménagement de deux chambres supplémentaires, la mise en conformité de l'accessibilité aux personnes handicapées, l'installation de deux ascenseurs et escaliers

l'ensemble des portes et fenêtres, la création d'un sas donnant vers l'extérieur, des opérations de maçonnerie, notamment en ce qui concerne les cheminées dont les conduits ont été remplacés, et les escaliers

. / Ces mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs

B une fenêtre bloquée et un mur fissuré et au premier étage une fenêtre bloquée face à l'escalier, dans la chambre sur cour une importante lézarde sur le mur, un mouvement de la poutre en plancher haut

D'autre part, le projet litigieux prévoit également la démolition et la reconstruction de l'escalier maçonné existant en façade sud permettant d'accéder à la partie de la maison appartenant à M.

Le 16 décembre 2011, il a glissé dans un escalier dans l'enceinte de l'hôpital et a présenté une lésion méniscale interne du genou gauche, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale et une longue

signalements auprès de la gendarmerie les 13 août et 25 octobre 2011 après avoir repris ses fonctions qui avaient été interrompues par sa chute, survenue le 29 mars 2011, sur son lieu de travail dans des escaliers

allouées à ce titre ; - elle souffre également d'un préjudice d'agrément, estimé à 20 000 euros ; elle ne peut plus pratiquer la musique (guitare, piano), ni une partie de ses activités sportives (escalade

A a été condamné, par le tribunal correctionnel de Nantes, le 30 janvier 2019 à une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation

Au demeurant, seules des autorisations pour se rendre à des activités d'escalade et d'équitation ont été refusées dès lors que ces déplacements, à Pantin et à Bry-sur-Marne, fondés uniquement sur des convenances

Ultérieurement, l'intéressé a été condamné, le 5 mars 2012, par le tribunal correctionnel de Créteil, à six mois d'emprisonnement sous le régime de la semi-liberté, pour vol avec ruse, effraction ou escalade

le 24 octobre 2018, à deux mois d'emprisonnement pour vol avec destruction ou dégradation, puis, le 25 mai 2022, à dix-huit mois d'emprisonnement pour plusieurs faits de vol par ruse, effraction ou escalade

Après leur arrivée sur la base nautique le 2 août 2010, vers 14 heures, les jeunes ont participé à une activité d'escalade, puis ont été autorisés à se baigner au niveau de la zone de mise à l'eau des

en journée et avec des interruptions compte tenu du fait que certaines activités (repas, cuisine, art) sont relativement plus silencieuses que les autres ou sont exercées en dehors du site (nage, escalade

d'arrêt de Dijon ; qu'il a de nouveau été incarcéré au centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand entre le 14 mai 2016 et le 9 décembre 2016 pour des faits de " tentative de vol par ruse, effraction ou escalade

D A a été condamné à six mois d'emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre circonstance.

aggravé par deux circonstances, de participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un délit puni d'au moins cinq ans d'emprisonnement, de vol, de vol par ruse, effraction ou escalade

familiales dans son pays d'origine, et qu'e sa présence en France constitue un trouble à l'ordre public dès lors qu'il a fait l'objet d'un signalement le 5 avril 2020 pour vol par ruse, effraction ou escalade

Quant à la déduction n° 48 relative à la non-conformité de l’éclairage des escaliers du rez-de-chaussée : 122.