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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il ressort en effet des nombreux documents médicaux produits que Mme B, suivie depuis son arrivée en France par le service de médecine interne de l'hôpital Cochin, en collaboration avec le service de neurologie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01235_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
dans le cadre de la société Vimed, aurait conduit à une " rupture du lien de confiance survenue entre les membres du précédent GCS ", ce qui " rend[rait] aujourd'hui difficile l'éventualité d'une collaboration
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00385_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
personnels civils à recrutement local (PCRL), le bénéfice de la protection fonctionnelle pour lui-même et sa famille, compte tenu des menaces dont ils feraient l'objet en Afghanistan en raison de sa collaboration
Source officielle2ème chambre (Juge unique)
DCA_23BX00021_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Le 4 mai 2020, son chef de service a saisi le chef d'établissement de " problématiques qui rendent impossible la collaboration " avec le Dr B, courrier co-signé par un autre médecin.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03552_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La décision de licenciement du 15 juillet 2019 est fondée sur des difficultés de collaboration avec les différents professionnels de la direction générale adjointe chargée de la solidarité, ainsi que sur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04236_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Si les éléments produits par le requérant établissent qu'il a pu participer, en collaboration avec les effectifs de cette mission, à la poursuite d'objectifs communs tel que la sécurisation du processus
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00270_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01353_20240222
22 février 2024
22 février 2024
(AQSSI), en l'espèce le président de l'université, ce rattachement formel, justifié par la nécessité de conférer une certaine légitimité et indépendance au RSSI, ne dispense pas ce dernier d'une collaboration
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01905_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
des impôts ; la prétendue violation des articles R. 4312-43 à R. 4312- 48 du code de la santé publique en ce qu'elle aurait recouru à des contrats de remplacement au lieu et place de contrats de collaboration
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_21NC02610_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
de Nancy assure les prestations psychiatriques au profit des détenus, en coordination avec le secteur psychiatrique en milieu pénitentiaire du service médico-psychologique de Metz et en étroite collaboration
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05110_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
encontre, les trois mails qu'elle produit à l'appui de son allégation portent sur l'organisation des missions de formation et un seul d'entre eux, daté du 12 mars 2019, révèle une tension dans la collaboration
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00941_20250220
20 février 2025
20 février 2025
En outre, sa hiérarchie a relevé l'absence d'implication dans le projet de service et de travail en équipe ou de collaboration avec le médecin référent des patients, les insuffisances dans l'actualisation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01856_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Mme A est présentée comme ayant un caractère affirmé, une " forte personnalité " tenant des propos parfois irrespectueux ou considérés comme agressifs ne permettant pas une collaboration sereine au sein
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA02987_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A l’issue de sa collaboration avec la collectivité, elle a sollicité du maire de Vitry-sur-Seine le bénéfice de l’allocation d’aide au retour à l’emploi.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00808_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
D, représenté par Me Collange, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler les décisions du 30 août 2024 par lesquelles la préfète de l'Ardèche a
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01528_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
rocédure devant la cour ar une requête enregistrée le 11 juin 2025, Mme D..., é ouse B..., re résentée ar Me Collange, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02454_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
d'extraits de relevés de compte bancaire ne portant que sur les mois de mars à mai 2013, d'une attestation de bénévolat établie en 2023 ne spécifiant pas avec précision la durée et les modalités de la collaboration
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01177_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Pour contester cet avis, les requérants produisent un certificat médical daté du 17 mai 2022 indiquant que leur fille nécessite une prise en charge dans un institut d'éducation motrice en collaboration
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01071_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
semblait pas avoir été nettoyée, que la chambre de la jeune enfant décédée ressemblait à un débarras dans lequel se trouvaient un lit de bébé ainsi qu'un lit sur lequel s'amoncelaient des vêtements et des jouets
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00242_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
du dossier de demande d'enregistrement, que ces parcelles présentent un enjeu écologique modéré et qu'en ce qui concerne les surfaces présentant des haies, cet enjeu est fort dès lors que celles-ci jouent
Source officiellePage 17 sur 34