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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par une requête, enregistrée le 5 mai 2022, sous le n° 22VE01066, et un mémoire, enregistré le 9 novembre 2022, la SARL ASR - Centre de formation à la conduite, représentée par Me Lambert, demande à la
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01067_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par une requête, enregistrée le 5 mai 2022, sous le n° 22VE01066, et un mémoire, enregistré le 9 novembre 2022, la SARL ASR - Centre de formation à la conduite, représentée par Me Lambert, demande à la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03128_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA02462_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 10 janvier 2022, la société Aéroport de Lille, représentée par Me Jean-Baptiste Berlemont Laliberté, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du service départemental
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02309_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01663_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
C B, représenté par Me Michaud, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 2109453 du 14 mars 2023 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) de condamner
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02020_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 mai 2023 et 16 février 2024, M. et Mme B, représentés par Me Michaud et Me Pogu, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03497_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 2 août et 9 octobre 2024 et 18 mars 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, M. et Mme A... représentés par Me Royer et Me Michaud
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02400_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02653_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02870_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02943_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Michaud pour la société
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00674_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02208_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Délibéré après l’audience du 16 mai 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01048_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 15 avril, 15 décembre et 30 décembre 2021 M. et Mme A, représentés par Mes Michaud et Royer, demandent à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00823_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Ellie, rapporteur public, - les observations de Me Lambert, représentant la chambre de commerce et d'industrie Nouvelle-Aquitaine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00530_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Lambert représentant le syndicat mixte Hautacam. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00722_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection ", CAMA022 " Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par lambeau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01457_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA05253_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
A, représenté par Me Chabane et Me Michaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 octobre 2023 ; 2°) de lui accorder la décharge de l'obligation de payer la somme de 109 084 euros résultant
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