CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03144_20241125
25 novembre 2024
Renaud Thielé, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24MA02948_20250516
16 mai 2025
DCA_25MA00158_20260330
30 mars 2026
Renaud Thielé, rapporteur ; - les conclusions de M. François Point, rapporteur public ; - et les observations de Me André pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25MA01073_20260107
7 janvier 2026
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - les observations de Me Poncelet pour Mme B... et celles de Me Darmon pour le lycée Victor Hugo.
DCA_25MA01875_20251013
13 octobre 2025
Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Hmad pour M. A..., présent à l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_25MA02228_20251202
2 décembre 2025
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Casalta-Bravo pour la commune de Lucciana. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23MA02274_20250217
17 février 2025
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
DCA_19MA02117_20240212
12 février 2024
E A et a rejeté, comme irrecevable, la demande de récusation du président Renaud Thielé. La présidente de la Cour a désigné M.
DCA_21MA00935_20230130
30 janvier 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Cournand pour le Grand port maritime de Marseille.
DCA_24MA00152_20251202
Renaud Thielé, rapporteur, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24MA00541_20241209
9 décembre 2024
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.
DCA_24MA00562_20240708
8 juillet 2024
DCA_24MA00901_20241014
14 octobre 2024
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Bellais pour M. D. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24MA01332_20240916
16 septembre 2024
DCA_24MA02173_20250929
29 septembre 2025
Renaud Thielé, rapporteur, et les observations de Me Godel pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24MA02285_20250411
11 avril 2025
DCA_24MA03151_20250411
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Mme A B, représentante légale de la société Dépôt Carte Grise.
DCA_22MA00001_20230710
10 juillet 2023
DCA_22MA01050_20230213
13 février 2023
Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l’article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.
DCA_22MA01340_20230213
Page 17 sur 51