CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 557 résultats pour « Avenel-Theze »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00308_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

relevé que le jury chargé d'examiner les candidatures avait souligné la " faible expérience [de l'intéressé] en management ", sa " compréhension moyenne du poste " et regretté son approche " uniquement théorique

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02333_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

ils ne peuvent obtenir le titre de médecin, ce qui implique une double tutelle des ministres chargés de l'enseignement et de la santé ; cette formation pratique est complémentaire des enseignements théoriques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02335_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

ils ne peuvent obtenir le titre de médecin, ce qui implique une double tutelle des ministres chargés de l'enseignement et de la santé ; cette formation pratique est complémentaire des enseignements théoriques

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00074_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

risque de propagation du feu en l’absence de séparation des espaces susceptible de ralentir cette propagation, quatrièmement, d’une difficulté à évacuer le public, présent en nombre excédant l’effectif théorique

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00096_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

pour appliquer un abattement de 75 % sur le montant de la première fraction d'indemnité de sujétion géographique due à l'intéressé, un tel moyen n'était pas inopérant dès lors que l'application de la théorie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA05881_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Elle s’est inscrite en seconde année d’une même master pour l'année 2019-2020 et elle n’a validé que la partie théorique.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01705_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme B... était cogérante et associée de la société de droit monégasque « The Wedding Planners » qu’elle a cofondée en 2015 et qui a pour activité l’organisation de mariages

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02106_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Il résulte de ces dispositions, telles qu'interprétées par la Cour de justice de l'Union européenne, notamment dans son arrêt du 17 septembre 2002, Baumbast, R et Secretary of State for the Home Department

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE01807_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

lors que leur requête d'appel comporte des éléments établissant leur caractère infondé, les premiers juges n'ayant pas pris en considération les arguments et pièces qu'ils ont produits, contredisant la thèse

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02111_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) des Hauts-de-France, en étudiant les critères d'occupation de l'horizon, de densité et d'espace de respiration dans l'étude de la saturation visuelle théorique

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00735_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

La ZPS est traversée par deux ruisseaux, la Launette et la Thève et comprend des étendues d'eau, notamment l'étang du Désert.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_20PA03875_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

auxquelles elle a été assujettie ne sont pas justifiées dès lors que les factures concernées n'entrent pas dans le champ d'application de l'article 182 B du code général des impôts ; - la société The

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02508_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Par ailleurs, l'administration a estimé, dans la proposition de rectification du 31 juillet 2017, que les loyers théoriques issus de la mise à disposition des appartements meublés par la SCI Les Ancolies

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE02523_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

L’étude d’impact fait état de ce que les seuils d’alerte théorique mesurant l’encerclement de ces hameaux par les éoliennes sont dépassés.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01755_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

pour pollution de l'eau d'origine non domestique sont contraires au principe d'égalité devant les charges publiques et au principe pollueur-payeur, dès lors qu'ils ont été fixés par un mode de calcul théorique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03392_20220715

Admin. Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

A soutient qu'il a dû interrompre son activité de coiffeur pour la société " The best coiffure afro " du seul fait du décès de son gérant, et qu'il a dû retrouver rapidement un emploi du fait de la grossesse

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03153_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

B était irrecevable dès lors qu'il ne justifie pas d'un intérêt lésé alors qu'il n'est pas un candidat évincé ; - la société No Limites-The Falcon était titulaire d'une autorisation d'occuper le domaine

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL20483_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

- c'est au prix d'une erreur manifeste d'appréciation que les premiers juges ont considéré que l'annexe 1 prévoyant de comptabiliser pour chaque jour d'absence d'un agent à temps plein une durée théorique

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01632_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

conduire et de la sécurité routière stagiaires doivent en outre être titulaires du permis A2 depuis cinq ans au moins à la date de l'obtention de la qualification initiale ou avoir réussi une évaluation théorique

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00149_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Si la formation théorique dispensée par cet établissement est entièrement à distance et ne nécessite pas une présence sur un territoire déterminé, notamment pas le territoire français, il en va, toutefois

Source officielle

Page 18 sur 78

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.