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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE00404_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Il a, en conséquence, condamné l’hôpital Nord-Ouest-Val-d’Oise, issu de la fusion du centre hospitalier René Dubos avec d’autres établissements, à verser à M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00339_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
et deux mémoires enregistrés le 9 février 2024, le 30 juillet 2024 et le 1er août 2024, la société Bâti, la SELARL AJUP en qualité d'administrateur judiciaire de la société Bâti et la SELARL Marie Dubois
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02378_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 mars 2021 et 27 avril 2022, l'université Gustave Eiffel, représentée par Me Dubois, demande à la Cour : 1°) à titre principal de rejeter la requête ;
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02502_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Dubois ; - et les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01588_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02176_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Dubois ; - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04879_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Dubois, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Une note en délibéré, présentée par M. A, a été enregistrée le 16 mars 2025.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04894_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Thomas, représentant Mme C, et les observations de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01860_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 août 2024, la commune de Saint-Denis, représentée par Me Dubois, conclut au rejet et la requête et demande à la cour de mettre à la charge de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02002_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A..., représenté par Me Marrion de la SCP Dubois Marrion Mourot, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Nancy du 16 mai 2023 ; 2°) d’annuler la décision du 15
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03745_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Dubois a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04119_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Dubois a été entendu au cours de l'audience publique. 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA00132_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Dubois ; - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public ; - et les observations de Me Giner, représentant la société Deskodine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00500_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Dubois ; - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public ; - les observations de Me Magnaval pour l'établissement public du musée quai Branly-Jacques Chirac et celles de Me Bacha pour M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00515_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Dubois ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - les observations de Me Froger pour la ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02248_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Dubois a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02343_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Dubois ; - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03759_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Dubois, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. - et les observations de Me Cortes, pour la société La Poste, et celles de Me Bineteau, pour Mme D.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01185_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. - et les observations de Me Neven, pour l'EHPAD La Seigneurie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02848_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d'appel de Paris a désigné Mme Hermann Jager, présidente assesseure à la 6ème chambre, pour statuer par ordonnance
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