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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02749_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Un examen A imagerie A résonance magnétique a confirmé le 2 avril 1997 l'atrophie cérébrale ainsi que la présence de lésions encéphaliques en voie de constitution au niveau de la substance blanche.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01380_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Enfin, si le médecin précise qu'une imagerie F résonance magnétique n'a permis de retrouver aucune " anomalie notable en dehors d'une chondropathie de la trapézo-métacarpienne ", il ajoute que celle-ci
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01979_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A B, en sa qualité de mandataire social, représentée par Me Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2001582 du 22 mai 2023 du tribunal administratif de Pau ; 2°) de prononcer le
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02052_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A B, en sa qualité de mandataire social, représentée par Me Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2001582 du 22 mai 2023 du tribunal administratif de Pau ; 2°) de prononcer le
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01487_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
aux effets sanitaires liés à l'exposition aux champs électromagnétiques basses fréquences, qui ne remet pas sérieusement en cause les conclusions de l'étude d'impact, laquelle précise que le champ magnétique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA01072_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
D pour apprécier sa situation médicale et n'excluait d'ailleurs pas un possible accident vasculaire cérébral dès lors qu'était retenue une indication d'imagerie G résonance magnétique pour le lendemain
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01637_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Il résulte du rapport d'expertise remis le 15 mars 2023 que l'analyse de l'imagerie par résonance magnétique cérébrale, pratiquée sur l'enfant le 19 novembre 2008 à sept jours de vie, montre la présence
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01866_20260213
13 février 2026
13 février 2026
de galop de l’ouest (CERGO), à des nuisances visuelles, sonores et électromagnétiques liées, notamment, au phénomène des ombres portées, aux courants électriques parasites et aux ondes électro-magnétiques
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00902_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
thymique d'origine indéterminée nécessitant un traitement par chirurgical par exérèse, il ressort toutefois des pièces du dossier que cette lésion a été objectivée par une imagerie par résonnance magnétique
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03113_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mme A justifie, par la production de deux avis de sommes à payer émis par le centre hospitalier de Vannes, avoir dû exposer, à raison d'examens d'imagerie par résonance magnétique, des frais de santé pour
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02117_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
En raison d'une suspicion d'une lésion ligamentaire, une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été prescrite le 13 août 2014, laquelle a mis en évidence une lésion fissuraire horizontale de la corne
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00485_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ce diagnostic a été confirmé par l'examen d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) pratiqué le 21 août au centre hospitalier de Saint-Brieuc, qui a surtout révélé la survenance d'un syndrome de la queue
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04753_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
La réalisation d'un bilan complet d'encéphalopathie post anoxique avec demande d'imagerie par résonance magnétique a mis en évidence des lésions ischémiques en rapport avec une souffrance cérébrale sévère
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00968_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
En janvier 2013, des examens d'imagerie par résonance magnétique (IRM) pratiqués au CHU de Rouen ont mis en évidence une aggravation de la pathologie, amenant le Pr D, neurochirurgien de cet établissement
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04171_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Il a fait l’objet, le 23 août 2016, à la demande de son médecin traitant, d’une imagerie par résonance magnétique qui a révélé une lésion dorsale.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21125_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Q... et les autres appelants invoquent le caractère excessif de la consommation des terres agricoles, l’impact visuel, les risques pour la santé publique résultant des ondes magnétiques, les risques de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00521_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Les petits corps plats sont orientés vers la table de tri tandis que les corps creux sont dirigés vers le séparateur magnétique dont l’objet est de capter les ferrailles présentes dans ces corps creux.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00661_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
l'expertise neuro-vasculaire d'échanger rapidement et efficacement avec des médecins d'une unité neuro-vasculaire (UNV), ni des équipements permettant de réaliser des examens d'imagerie par résonnance magnétique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01711_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
K..., s’il n’entrait pas « dans le protocole AVC », devait se rendre au centre hospitalier de Tulle pour y bénéficier d’une imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Une imagerie par résonance magnétique effectuée le 25 mars 2009 a confirmé cette suspicion, en révélant un hypersignal T2 des noyaux pâles, compatible avec une encéphalopathie à bilirubine.
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