A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 octobre 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés préfectoraux du 5 octobre 2023 portant décision de transfert aux autorités croates

Souffrant à nouveau de maux de tête et de vomissements, le patient a été admis au CHRU de Lille le 13 septembre 2017 pour une reprise de la cicatrice crânienne réalisée le 15 septembre 2017.

Lors de son entretien individuel qui s'est tenu le 4 mars 2022 à la préfecture de la Loire-Atlantique, Mme A a déclaré avoir des problèmes de santé et notamment des difficultés à respirer et des maux de

C B " ferait couler la boite ", en le dénigrant ouvertement devant ses salariés, le présentant comme responsable de tous les maux de l'entreprise en colportant des faits mensongers sur lui, destinés à

C a indiqué avoir eu des problèmes de santé à la suite d'un accident du travail, consistant en des maux de dos. Il résulte par ailleurs des termes du courriel adressé le 12 janvier 2023 à M.

Elle a également précisé qu'elle souffrait de stress, de maux de tête, d'oublis et de perte de vue. Elle a ainsi pu apporter toutes les précisions utiles sur sa situation personnelle.

Toutefois, les certificats médicaux qu'il produit, dont le plus récent est daté du mois de novembre 2017, ne permettent pas d'établir l'actualité de ses maux et de la nécessité de ses soins en France.

A..., représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 6 juillet 2023 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 20 janvier 2023 du préfet de l’

A..., représenté par Me Mazza, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement, en tant qu’il rejette ses conclusions aux fins d’annulation de la décision du 13 septembre 2023 par laquelle le ministre

B A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 novembre 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 16 septembre 2019 par laquelle la ministre de la transition écologique

D..., représenté par Me Mazza, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 9 janvier 2021 par lequel le président du conseil d’administration du service départemental

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2024 sous le n° 24TL01383, Mme B, représentée par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 septembre 2023 du tribunal

B, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 octobre 2023 du préfet de l'Hérault et la décision implicite de rejet de son

B, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 juillet 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 avril 2024 du préfet de l'Hérault ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault

Dès le début de l'installation de ces ouvrages, les utilisateurs du groupe scolaire se sont plaints de maux de tête, d'odeurs nauséabondes et de sensations de manque d'air.

pays d’origine, dès son plus jeune âge, de maltraitance par sa famille puis par une communauté religieuse qui l’accusaient d’être un enfant sorcier et le tenaient ainsi pour responsable de tous les maux

Mme D s'est présentée le 22 mai 2022 au service des urgences pédiatriques du centre hospitalier de Béziers accompagnée de son fils, A D, qui souffrait de maux de ventre et de vomissement.

est déjà pensionné au titre des infirmités : " état de stress post-traumatique " et " acouphènes permanents avec hypoacousie et difficultés d'endormissement ", l'intéressé n'a cessé de se plaindre de maux

Il a, en outre, validé le choix thérapeutique initial de l'arc lingual pour soigner les maux dentaires de M. B en estimant que cette technique présentait un intérêt esthétique certain chez l'adulte.

décisions de mutation dont elle a fait l'objet ; les décisions de mutation ont eu pour effet d'augmenter son temps de trajet quotidien, de sorte que ses frais kilométriques ont été augmentés et que ses maux