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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03131_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Lesieux, première conseillère, - les conclusions de Mme Vinet, rapporteure publique, - et les observations de Me Hakkar, représentant la SARL Kami et Kaze ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02041_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Caraës, première conseillère, - les conclusions de Mme Vinet, rapporteure publique, - et les observations de Me Hakkar, représentant la SAS DATE ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03100_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Lesieux, première conseillère, - les conclusions de Mme Vinet, rapporteure publique, - et les observations de Me Desmonts, représentant la SAS Luxottica France ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02790_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Pinet pour la société
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02799_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Pinet, pour la société
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03430_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
D, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Lalande pour M. B A, et de Me Chariou représentant la société . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04931_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de M. Baronnet, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03562_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
D C représenté par la SCP Vial - Pech de Laclause - Escale - Knoepffler - Huot - Piret - Joubès, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme B et M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00866_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
compagnie aérienne inter-régionale express (CAIRE), le comité social et économique de l'établissement Air Guyane, le comité social et économique de l'établissement Air Antilles, le syndicat national des pilotes
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01998_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Dioum, pour la société NGE
Source officielle5ème chambre
DCA_19NT02389_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Or, comme le fait valoir la société PGL, le projet en litige se situe dans une zone éloignée des deux autres projets pilotes, situés au large de Leucate et Gruissan, de sorte que le retour d'expérience
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02075_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00629_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Dèche, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique, - les observations de Me de Montigny, représentant la SAS Gva BymyCar Lyon ; Considérant ce qui suit :
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02880_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : L'association " En Toute Franchise Département du Var ", Mme G A, M. F E et M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03518_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : Le rapport de Mme
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02192_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02528_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Arbarétaz, président, Mme Evrard, présidente assesseure, Mme Duguit-Larcher, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, A.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03114_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00232_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00825_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.
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