communauté d'agglomération du Sud (CASUD) a conclu avec la société commerciale et industrielle de matériels d'équipements (SCIME) un marché relatif à l'acquisition et la livraison de six mini camions de 7,5 tonnes

A... démontre avoir travaillé par intermittence entre 2013 et 2018 en qualité de carrossier ou de « tôlier spécialiste », il ne démontre ni avoir été inscrit sur la liste des demandeurs d’emploi entre

Dans sa réplique, l'appelante a précisé qu'elle stocke entre 12 000 et 15 000 tonnes de matériaux par an et que ces matériaux sont ensuite concassés deux fois par an. 19.

valeur estimée du marché, que le second avis ne comportait qu'une estimation sous-évaluée et que le cahier des clauses particulières (CCP) du marché donnait qu'une quantité purement approximative des tonnes

valeur estimée du marché, que le second avis ne comportait qu'une estimation sous-évaluée et que le cahier des clauses particulières (CCP) du marché donnait qu'une quantité purement approximative des tonnes

Si la société fait valoir que la mention d'un montant de taxe sur la valeur ajoutée sur cette note de débit résulte d'une erreur comptable, que le prix convenu de la tonne de fourrage était de 47 euros

En effet, selon la société, l'URE ne peut être utilisé que dans quatre réacteurs de Cruas, qui ne peuvent utiliser que 60 tonnes d'URT alors que la production d'URT par EDF est de 1050 tonnes par an et

la société Sotramo Parola soutient qu'elle a cessé d'utiliser du tétrachloroéthylène depuis la fin des années 1980, il résulte de l'instruction qu'elle a conservé sur son site une cuve de plus de 3 tonnes

traitement des sous-produits animaux en déterminant lui-même, au lieu et place de la Commission européenne, pour l'activité mytilicole, la quantité maximum des moules sous taille à éliminer à " plus de dix tonnes

que de la réduction de la surface de circulation et de l'insuffisante largeur des accès pour les poids-lourds alors que la rue Etcheberry est interdite à la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes

travaux afin de renforcer une partie du sol de son établissement de Gallargues-le-Montueux, d'une superficie d'environ vingt mètres carrés, destinée à supporter une nouvelle machine pesant plusieurs tonnes

libre circulation sur la voie dénommée chemin de Vialebesoin au lieu-dit de Vialebesoin, enfin, de faire cesser les faits de méconnaissance de l'interdiction de circulation des véhicules de plus de 5 tonnes

cadre de la rénovation de la tour nord de l'église Saint Sulpice à Paris (75006) à un groupement constitué par la SA Lefevre, la SAS Pradeau Morin, la SA Quélin, la SARL Ateliers Mainponte et la SARL Tollis

D'une part, aux termes de l'article L. 4111-1 du code des transports : " Tout bateau de marchandises dont le port en lourd est égal ou supérieur à vingt tonnes ou tout autre bateau dont le déplacement

D'autre part, le dossier de consultation comportait un document technique intitulé Bilan matière faisant apparaître, un volume annuel à méthaniser de l'ordre de 33 000 tonnes. 8.

C a été employé au sein de la Direction des Constructions Navales (DCN) de Toulon en qualité d'ouvrier d'Etat et y a exercé la profession de charpentier tôlier puis conducteur de véhicules du 22 octobre

A a été employé au sein de la Direction des Constructions Navales (DCN) de Saint-Tropez en qualité d'ouvrier d'Etat et y a exercé la profession de charpentier tôlier du 6 juin 1983 au 31 mars 1986.

A, ouvrier d'Etat, a été employé au sein de la direction des constructions navales (DCN) de Brest du 2 septembre 1991 au 31 décembre 1998, en qualité de charpentier tôlier.

A, ouvrier d'Etat, a été employé au sein de la direction des constructions navales (DCN) de Brest du 17 avril 1978 au 20 avril 1990, en qualité de charpentier tôlier.

A, ouvrier d'Etat, a été employé au sein de la direction des constructions navales (DCN) de Brest, en qualité de charpentier tôlier à bord de navires en réparation, en atelier ainsi que sur diverses installations