Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Delpech, représentant Mme A

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les observations de Me Rivière substituant Me Pigot, représentant M. B....

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Mialot représentant C et de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Arvis, représentant Mme A,

Délibéré après l'audience du 24 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Heers, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

La société par actions simplifiée (SAS) Eoliennes des Magnolias a sollicité, le 21 décembre 2021, une autorisation environnementale pour la réalisation d'un parc éolien composé de quatre machines d'une

La société requérante soutient qu'elle utilise le véhicule acquis pour le transport de marchandises et de machines, pour la vente à domicile et le transport des plateaux de présentation de montures, malettes

société Haut-Vannier a demandé l’autorisation d’exploiter vingt-neuf éoliennes, d’une hauteur de 182 mètres chacune, et quatre postes de livraison sur le territoire des communes de Fayl-Billot (11 machines

Enfin, le chiffre d'affaires de l'activité de laverie automatique de linge, qui comptait 7 machines à laver de grande capacité et 18 petites, a été déterminé par comparaison avec quatre établissements

B... à payer une amende de 30 000 francs Pacifique à la Polynésie française, lui a enjoint d’évacuer le local abritant la machine à glace paillette sur le site de la marina de Vaipoopoo, dans le délai

Il résulte également de l'instruction que 250 machines ont été construites et accordées dans un rayon de 20 kilomètres autour du projet et que 130 éoliennes sont en cours d'instruction.

A, qui exerçait une activité d'exploitant agricole et de location de machines et de matériels avec chauffeur à Rieux-Volvestre (Haute-Garonne), fait appel du jugement du 8 février 2022 par lequel le tribunal

l'arrêté du 11 avril 2019 par lequel le maire d'Epping a sursis à statuer sur sa demande de permis de construire portant sur la construction d'un bâtiment agricole destiné à stocker du matériel et des machines

S'agissant de l'actif " machine tri bouteille ", elle produit un document intitulé " synthèse du projet Recop 2007 " faisant état d'un projet de tri de bouteilles à recycler sur 2006/2007 indiquant qu'une

Délibéré après l'audience du 10 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Briançon, présidente, Mme d'Argenlieu, première conseillère, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 avril 2024. La présidente, S.

société Wig France a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner l'OPH Paris Habitat à lui verser la somme de 268 690,18 euros TTC au titre du solde du marché de travaux relatif au lot n° 1 " Macro

G, Mme Menasseyre, présidents de chambre, Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2024. La rapporteure, M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Masarini substituant Me Dugourd