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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02145_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Dmaissi, représentant la société AGS Réunion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02648_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00353_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Michel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Le désistement de la société Tout TP est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01706_20220622

Admin. Appel

22 juin 2022

22 juin 2022

Michel Pocheron, président de la 7ème chambre. 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA01962_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2021, Mme A, représenté par Me Michel, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 21 décembre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03002_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03267_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Michel, - les conclusions de M. Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Louis, avocat de la société Energies des Pidances.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03376_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00266_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00672_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01124_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M. 

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01154_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01157_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA01239_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Par un mémoire enregistré le 10 avril 2019, les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture et Lorenzo architecture, représentées par la SELARL Lallemand et associés, concluent à leur mise

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC00779_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Michel, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02114_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02115_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02117_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02118_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02119_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MICHIELS FRERES ET LENGAIGNE

SIREN 615620267Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

15/09/2026

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Modifications diverses

MICHIELI, Xavier, Claude, Maurice

SIREN 105791701Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

06/09/2026

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Modifications diverses

Michiels, Julie, Amandine

SIREN 991359712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

27/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Michiels, Olivier

SIREN 925406084Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

18/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL MICHIELETTO

SIREN 392252185Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

16/08/2026

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