CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

31 résultats pour « Bakari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_24PA03716_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bacadi, substituant Me Esquelisse

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE00515_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique, - et les observations de Me Espeisse, pour les SAS Georges Holding et SNC Constellation et de Me Bakari

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03616_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

B a conclu le 11 février 2019 un contrat à durée indéterminée avec la société Baccara Sécurité en qualité d'agent sécurité incendie, l'exercice de cette activité professionnelle était relativement récent

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01164_20240827

Admin. Appel

27 août 2024

27 août 2024

La requérante est mère d'un enfant français, Mohammed Bachri, né le 9 janvier 1982, issu d'un premier mariage, résidant en France et qui l'héberge depuis son arrivée en France.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20VE02247_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Fremont, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - et les observations de Me Bakkali, substituant Me Cotillon, pour Mme F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00969_20220831

Admin. Appel

31 août 2022

31 août 2022

exceptionnel au sens de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et que les bulletins de salaires de décembre 2018 à juin 2021 mentionnant un nom d'emprunt, " B Bakary

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03685_20221126

Admin. Appel

26 novembre 2022

26 novembre 2022

relatives au choix des essences : Les essences proscrites sont les suivantes : Pins (noir, sylvestre, maritime, d'Alep); Renouée du Japon (Reynoutria japonica); Faux cotonnier ou seneçon en arbre (Baccharis

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_24PA04614_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

F..., qui indique résider en France depuis 2018, justifie d’une activité professionnelle en tant qu’agent de sécurité incendie pour la société Baccara Sécurité Privée, qui l’emploie en contrat à durée

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04574_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Egberts, Johnson et Johnson, Kellogg's, Nestlé, Reckitt Benckiser, Red Bull Off Premise, Fromageries Bel, Glaxo Smith Kline Gp Santé, Lactalis SCPR et Lactalis Fromage, Froneri, Continental Foods, Bacardi

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00400_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

C renvoie, a abandonné en première instance ses moyens sur la prise en compte des inventaires de stocks, les prix de vente de la bière Desperados, du whisky, du rhum Bacardi et du champagne, et sur le

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00325_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

l'exécution du plan de gestion de la réserve naturelle, notamment dans la régulation des populations de sangliers et de chevreuils et dans la gestion de la prolifération de la végétation du type " baccharis

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BAKARI CORPORATION

SIREN 880445846GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BAKARI CORPORATION

SIREN 880445846GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

09/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BAKARI

SIREN 913867149GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

03/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BAKARI

SIREN 913867149GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

04/04/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BAKARI

SIREN 935095414GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'acquisition, l'exploitation (location, sous location...), La mise en valeur de biens immobiliers, et éventuellement leur aliénation

22/11/2024

Voir →