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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE00558_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA01254_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Mme Bernard a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA00870_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Desvigne-Repusseau, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Langlois, avocate de Mme A....
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA03967_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Maillard, avocat de M. A....
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA04252_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Maillard, représentant M. A....
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02476_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il résulte de tout ce qui précède que, sans qu'il soit besoin de prescrire une expertise, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05018_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fombeur ; - les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Langlois, pour Mme C.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00862_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Durgun pour le centre hospitalier de Pfastatt et de Me Bernardin pour la société Corona Médical. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE04135_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Coudert, - les conclusions de Mme Grossholz, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernardon pour M. B.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA01063_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Mme Bernard a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante camerounaise née le 10 octobre 1991, est entrée en France le 3 juin 2023.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00396_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
de la commune de Vineuil, il y a lieu d'écarter cette fin de non-recevoir par adoption des motifs retenus par le juge de première instance aux point 3 à 5 de l'ordonnance attaquée, sans qu'il soit besoin
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02089_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 2 juin 2021, sous le n° 21MA02089, la SARL Sud'Etanch, représentée par Me Bernardi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00501_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 15 février 2022, Mme B, représentée par Me Bernardi, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er octobre 2021 du tribunal administratif
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA00891_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Mme Bernard a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE04136_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Coudert, - les conclusions de Mme Grossholz, rapporteure publique, - les observations de Me Bernardon pour M. B et celles de Me Le Gall, pour le centre hospitalier René Dubos de Pontoise.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01565_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - les observations de Me Kaboré, avocat de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02421_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Montanari, substituant Me Mohr
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20714_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 24 mai 2022, la société Gardoise de bâtiment et construction, représentée par Me Bernardin, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01879_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernardin, pour les consorts E.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03544_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - les observations de Me Beraldin
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