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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03537_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il en va de même pour le parc situé sur les communes de Maine de Boixe et Cellettes qui a reçu un avis défavorable du ministre des armées. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02608_20250213
13 février 2025
13 février 2025
maire dans l'exercice de ses pouvoirs de police visant à assurer la sécurité des usagers de la voie publique ; - le lien de causalité entre le défaut de sécurisation d'un branchement sauvage sur un boitier
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Rouen de prescrire, sur le fondement de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, un constat portant sur la nature, l'état et le caractère inflammable des écrans de sous-toiture et des boîtiers
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01612_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il ressort de ce même procès-verbal d'ambiance qu'à 17h43, de nouvelles barricades ont été montées à l'angle de l'avenue Kléber et de la rue Boissière, et qu'à 17h45, une banque a été attaquée à l'angle
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01686_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
En outre, le boitier de son stimulateur cardiaque s'étant déplacé, elle a subi le 14 janvier 2014 une intervention de ré-enfouissement de ce boîtier à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00938_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Et, de fait, il résulte du dossier technique présenté par la SAS Terranère que la mise au point du boîtier intégré de changement de vitesse que le projet avait pour objet de définir et de réaliser, a été
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01312_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
A une paire de chaussure orthopédique à renouveler tous les 18 mois, quatre piles " bâton " par mois pour la télécommande du boitier d'électrostimulation, une intervention pour changer le boitier d'électrostimulation
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC02922_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Le sitcom fait valoir que, dès la mise en place des conteneurs en juin 2021, des dysfonctionnements sont apparus sur les boîtiers électroniques permettant l'accès des conteneurs aux usagers et ont perduré
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05252_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Si le préfet de police se prévaut de ce que le procès-verbal d'ambiance mentionne un groupe de perturbateurs à 16h56 à proximité de la rue Boissière et du magasin " Max et Moi ", ces seuls éléments ne
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01346_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Il est constant qu'à compter du mois de septembre 2019 et jusqu'à décembre 2020, la société AMCT a facturé 328 installations de boîtier de géolocalisation à la société VAF.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02607_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
C a été hospitalisé du 30 novembre au 5 décembre 2011 au centre hospitalier de la Basse-Terre pour le changement du boîtier du défibrillateur automatique implantable dont il était porteur depuis 2007,
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL03669_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C A B, représenté par Me Boissière, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 juillet 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2018 par lequel le préfet de l'Hérault a procédé au retrait
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02047_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le gradé d'astreinte ayant ordonné aux surveillants présents d'ouvrir la cellule selon le protocole d'intervention de nuit, lequel préconise d'accéder à la clé de la cellule en brisant la vitre du boitier
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA05421_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
s’écarter de la solution retenue par cet arrêt ; - l’administration ne pouvait imposer entre ses mains les loyers versés par la SA Bandits pour la location d’une partie de l’appartement situé rue Boissière
Source officielleJuge unique
DCA_22NT03198_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
convention, le maitre d'ouvrage doit réaliser à ses frais les travaux de déplacement des canalisations traversant le terrain; il appartient au syndicat de prendre en charge financièrement la pose des boîtiers
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00517_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
d'exécution ainsi que cela ressort d'un procès-verbal d'huissier en date du 4 juin 2019 faisant état de ce qu'ont été démolis cinq plots d'éclairage, deux bornes d'amarrage, un robinet, l'échelle et le boîtier
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03006_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
abords du campement ; que la porte d'un transformateur EDF situé à l'entrée du site avait été forcée et qu'un câble de gros calibre en sortait, rejoignant à même le sol, à l'intérieur du campement, des boitiers
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01595_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A D, représentés par le cabinet Elab Avocats, agissant par Me Boisis, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2207447 du 2 avril 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler l'acte
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00251_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 avril 2023, le 10 mai 2023 et le 6 mars 2024, le CCAS de Beauregard-L'Evêque, représenté par la SCP d'avocats Boissier, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00262_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 avril 2023, le 10 mai 2023 et le 6 mars 2024, le CCAS de Beauregard-L'Evêque, représenté par la SCP d'avocats Boissier, conclut au rejet de la requête et demande
Source officiellePage 2 sur 4