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95 résultats pour « Chouquer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04447_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que, choqué par les menaces avec arme dont il a été l'objet le 4 février 2018, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01182_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Ces contrats ont été intégralement exécutés au sein de l’établissement « Le Choucas », situé à Sixt-Fer-à-Cheval, en Haute-Savoie.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01183_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Ces contrats ont été intégralement exécutés au sein de l’établissement « Le Choucas », situé à Sixt-Fer-à-Cheval, en Haute-Savoie.

Source officielle
CAA

Formation à 2 chambres

DCA_23VE00235_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

ses déclarations auprès de différents membres du personnel de l’établissement et auprès de la police, qui a relaté en des termes circonstanciés le déroulement de la consultation, et qui paraissait choquée

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00134_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

les mots par " auxquelles restent soumis les grands chefs militaires ", ceux déclarant, page 6, " Or, la motivation du tribunal administratif inadaptée en 2023 ", et, page 6, " Les hauts gradés ne choque

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03624_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Celle-ci dans son rapport produit au dossier, rappelle que la victime a décrit les violences subies, semblait choquée et nerveuse et que l'auteur présumé des violences était alcoolisé.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04749_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

cette participation, qui a fait l'objet d'une couverture médiatique dans la presse locale et sur les réseaux sociaux, a porté une atteinte à l'image et à la considération du service public, a pu " choquer

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01319_20260330

Admin. Appel

30 mars 2026

30 mars 2026

B..., encore choqué par l’incident survenu quelques instants plus tôt avec un élève qu’il avait précédemment exclu de son cours, et alors qu’il tentait de relater les faits au proviseur, a eu l’impression

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04301_20220502

Admin. Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

serait sans ressources, maltraité et isolé en cas de retour au Maroc en raison de son handicap, il ne l'établit pas en se bornant à faire valoir que la coordination nationale des aveugles diplômés chômeurs

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00591_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

attendant une décision du juge aux affaires familiales ; son épouse souffre de troubles psychiatriques ; il est parfaitement intégré en France, notamment sur le plan sportif ; il travaille ; ses amis sont choqués

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00183_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

l'avertissement prévu à l'article R. 211-13, est proportionnée aux exigences tenant à la protection de l'enfance et de la jeunesse, au regard de la sensibilité et du développement de la personnalité propres à chaque

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE01590_20230824

Admin. Appel

24 août 2023

24 août 2023

Si Mme G, responsable des ressources humaines, a attesté que Mmes C et E sont venues la voir à l'issue de la réunion pour lui faire part de ces faits et qu'elles étaient choquées, aucun des autres participants

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01812_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

C, qui a été gravement choqué par les circonstances de l'accident de service du 21 mars 2013 et a souffert dans les suites de cet accident d'un syndrome dépressif franc et majeur, a nécessité une prise

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CAA

6ème Chambre

DCA_21PA01388_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

Si l'organisation de cet évènement a été accompagnée d'une certaine polémique et a pu choquer diverses personnalités, notamment celles dont les propos sont repris par les requérants, qui ont dénoncé les

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CAA

1ère chambre

DCA_22PA04184_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés le 13 septembre 2022 et le 6 février 2023, la société à responsabilité limitée Acrotère, représentée par Me Chouai, demande

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01204_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

En outre, il n'est pas contesté qu'elle a projeté à plusieurs de ses classes des films d'horreur, lesquels sont susceptibles de choquer des collégiens impressionnables, alors même qu'ils auraient été âgés

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03083_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Dans sa déclaration d'accident de service, rédigée le 6 novembre 2019, elle indique avoir " été choquée " par l'entretien du 8 août 2019, " avoir eu envie de pleurer sur le moment, () s'être sentie incomprise

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00383_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Il appartient dans chaque cas à l'autorité compétente de prendre les mesures lui permettant de remplir son obligation vis-à-vis de son agent, sous le contrôle du juge et compte tenu de l'ensemble des circonstances

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02654_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Hibou Petit-Duc, la Chevêche d'Athéna, la Chouette

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02662_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Hibou Petit-Duc, la Chevêche d'Athéna, la Chouette

Source officielle

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