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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00884_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
En premier lieu, les arrêtés litigieux ont été signés par Mme Corinne Simon, secrétaire générale de préfecture de la Meuse, qui disposait d'une délégation de signature consentie par un arrêté n° 2017-1052
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00455_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
occupées par les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05561_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Le 1er mars 2016, elle a été nommée " coordinateur flight dispatcher " (CFD) et affectée au centre de contrôle opérationnel.
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL00811_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
entretient des relations « limitées aux fidèles fréquentant le lieu de culte et aux membres du conseil d’administration », « ne s’ouvre pas vers le monde extérieur et passe ses journées à étudier le Coran
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03430_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
du port de , n'est pas pour autant une difficulté dès lors que le timonier corrige cette embardée et ne peut alors être considéré comme " un courant traversier " pour un navire entrant.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01558_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
immobilisations, créées ou acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation de prototypes ou d'installations pilotes
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01188_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
assurer une surveillance efficace et continue de la manifestation et ne sont que de manière marginale et seulement éventuelle, affectés à des missions de sauvetage et d'assistance pendant la course en coordination
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00999_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
en soutenant que la société Switch Aero avait illégalement recouru à un sous-traitant ; ce motif n'est pas fondé dès lors que la société Switch Aero s'est présentée, lors de sa candidature, comme coordinatrice
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA00402_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 26 avril 2022, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) représentée par la SCP Didier-Pinet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01592_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
cheffe de projet du programme " 4-Hélix " consistant à subventionner des initiatives commerciales et industrielles dans l'économie bleue, au moyen de fonds provenant à 80% de l'Union européenne, et piloté
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01616_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
B A, fonctionnaire de police titulaire du grade de brigadier depuis le 1er juillet 2015, est affecté depuis le 31 août 2009 à la brigade fluviale de la préfecture de police de Paris en qualité de pilote
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00742_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
taxe pour la société SMAC et d'un montant de 33 019 euros hors taxe pour la société Giraud ; - elles ont subi également des incidences financières liées au décalage de planning et au défaut de coordination
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00738_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Triquet Le Boeuf, représentant la société civile du Domaine des Bormettes, et de Me Pillet, représentant la commune de La Londe-les-Maures.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01615_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Une note en délibéré présentée pour Mme B, par Me Piret, a été enregistrée le 9 octobre 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02737_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
euros HT pour les travaux préparatoires de reprises structurelles ; - l'état d'avancement des travaux constaté par le maître d'œuvre et le responsable de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA01320_20220829
29 août 2022
29 août 2022
cause le maître d'ouvrage, l'assistant à la maîtrise d'ouvrage, les maîtres d'œuvre, le groupement d'entreprise chargé du lot n° 2, les sociétés chargées de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA01188_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
dilatation, demandée par l'expert, est nécessaire aux travaux de réparation, tout comme la mission de contrôle technique intervenue après le diagnostic, les missions de contrôle technique et de coordinateur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03828_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
ou animales, ainsi que toute substance ou composition pouvant être utilisée chez l'homme ou chez l'animal ou pouvant leur être administrée, en vue d'établir un diagnostic médical ou de restaurer, corriger
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01192_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
. / Lorsqu'un besoin de coordination interdépartementale est identifié par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article R. 211-69, un arrêté-cadre interdépartemental est pris sur l'ensemble
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA05424_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Dans ce contexte, Mme A a occupé entre 2014 et 2020 un emploi de chef de projet " coordination opérationnelle de processus scientifique - recherche ".
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